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assurance chef d'entreprise
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Déclarer une maladie d'origine professionnelle ... - INRS
PertinenceAccidents du travail et maladies professionnelles
Procédure de reconnaissance (rubrique sélectionnée)
Procédure de reconnaissance
Comment déclarer un accident du travail ?
© Vincent Nguyen
En pratique pour le travailleur
Lors de la survenue d'un accident sur le lieu et au temps du travail, le travailleur doit informer ou faire informer l'employeur dans les 24 heures et lui préciser le...
Date: 2018-06-16 12:33:54
Site : http://www.inrs.frPrévoyance TNS, indépendants, libéraux – Groupama
PertinenceL'assurance prévoyance des dirigeants non-salariés (prévoyance TNS)
Chefs d'entreprise, artisans, commerçants, professions libérales, avez-vous pensé à vous protéger en cas d'arrêt de travail suite à une maladie ou à un accident ? « Énergie Prévoyance » vous aide à faire face financièrement en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès.
Faire une demande de...
Site : https://www.groupama.fr
Thèmes liés : statut tns travailleur non salarie / assurance indemnite journalieres profession liberale maladie accident / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
MAROC : LA MGEN (FRANCE) ACCOMPAGNE LA MGPAP DANS LA ...
PertinenceDans le cadre de la convention tripartite signée en 2011 entre le Réseau Education et Solidarité, la MGEN (Mutuelle Générale de l'Education Nationale, France) et la MGPAP (Mutuelle Générale du Personnel des Administrations Publiques, Maroc) , une mission a été organisée à Rabat afin de préciser les modalités de l'accompagnement de la MGPAP par la MGEN France. Que ce soit en France,...
Date: 2018-06-16 15:03:16
Site : http://www.educationsolidarite.orgSe reconvertir à 50 ans : 10 secteurs propices en franchise
PertinenceSe reconvertir à 50 ans : 10 secteurs propices en franchise
Pour une nouvelle vie professionelle, c'est possible !
22/06/2017 19:35:00
Ouvrir une franchise , Franchise automobile , Franchise Services aux particuliers et entreprises , Franchise restauration
Vous vous apprêtez à souffler vos 50 bougies et à l'approche de cet anniversaire symbolique vous réalisez que,...
Site : http://www.toute-la-franchise.com
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / offre d'emploi courtier en assurance des entreprises / assurance vehicule d entreprise / management des entreprise de l assurance
Diplôme d'ambulancier, la formation - L'ambulancier pour ...
Pertinence1 avril 2014
Déroulement de la formation du diplôme d'ambulancier
L'ensemble de la formation comprend 18 semaines soit 630 heures d'enseignement théorique et clinique en institut de formation et en stage, réparties comme suit :
Enseignement en institut de formation : 13 semaines, soit 455 heures
Enseignement en stage clinique et en stage en entreprise : 5 semaines, soit 175...
Site : http://www.ambulancier.fr
Thèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / formation professionnelle assurance entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
Mutuelle des travailleurs non-salariés : analyser ses ...
PertinenceContrairement aux salariés qui bénéficient de la mutuelle d'entreprise obligatoire depuis le 1er janvier 2016, les professions libérales, commerçants, artisans, chefs d'entreprises continuent à souscrire une complémentaire santé individuelle . Une mutuelle non seulement adaptée à leurs besoins mais également attractive financièrement.
Avant toute chose, il faut rappeler que le régime...
Site : http://www.lefigaro.fr
Sécurité Sociale pour les Indépendants Centre - eovi-mcd.fr
PertinenceEspaces adhérents
Agence de Sécurité Sociale pour les Indépendants - région Centre à Lucé
Vous voilà officiellement travailleur indépendant ? Mais avez-vous pensé à choisir un organisme de proximité pour vos prestations de santé ? Conventionnée par la Sécurité Sociale pour les Indépendants, Eovi Mcd Mutuelle accompagne à ce titre plus de 145 000 professionnels. Située à Lucé, notre agence prend en charge la gestion de votre Régime Obligatoire assurance...
Site : eovi-mcd.fr
Thèmes liés : regime securite sociale travailleurs independants / securite sociale travailleur independant / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie vitale
Ventoris - Portage Salarial dès 2% de frais de gestion
PertinenceLe portage salarial avec Ventoris
ce sont les consultants qui en parlent le mieux
Madame Bougeard, Business Analyst et Project Manager
Madame Bougeard effectue 6 années de formation professionnalisante jusqu'à l'obtention d'un BTS impression, graphisme et production. Ces expériences ont été déterminantes dans la poursuite de ses études puisqu'elle s'oriente ainsi au mieux vers une...
Site : https://www.ventoris.fr
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / statut social du travailleur independant / sociales d un travailleur independant
MBA Ingénierie des procédés en Biologie industrielle ...
Pertinence> MBA Ingénierie des procédés en biologie industrielle
MBA Ingénierie des procédés en biologie industrielle
Titre de manager en biotechnologies homologué de niveau 1 - RNCP
Top 10 du classement SMBG des meilleurs masters, MS et MBA
Certificats supplémentaires délivrés par nos écoles partenaires : ISG Sup'Biotech
Label de la Commission Formation du pôle de compétitivité Medicen Paris...
Site : http://www.ionis-stm.com
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Editions Législatives | Guide Formation professionnelle ...
PertinenceToutes les clés pour gérer la formation !
Guide Formation professionnelle continue
Toutes les clés pour gérer la formation !
Stratégique pour l'entreprise, la formation professionnelle comprend de nombreux dispositifs pour optimiser les compétences des salariés (Compte personnel de formation, CIF, bilan de compétences, VAE, périodes de professionnalisation...).
Le Guide Formation...
Site : http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : formation professionnelle assurance vie / formation professionnelle assurance entreprise / formation professionnelle assurance emploi / formation professionnelle assurance qualite / formation professionnelle assurance
Régime Social des Indépendants (RSI) : missions ...
PertinenceRégime Social des Indépendants (RSI) : missions, cotisations, TNS
Mis à jour le 04/01/2018
Le Régime Social des Indépendants (RSI) est une caisse de Sécurité Sociale qui gère la protection sociale obligatoire (maladie-maternité, vieillesse, invalidité-décès) de plus de 4 millions de chefs d'entreprise indépendants et de leurs ayants droit (artisans, industriels, commerçants). Les...
Offres d'emploi Actis Recrutement
PertinenceDate de parution : 08/05/2018
Entreprise dynamique et innovante située près de Troyes, spécialisée dans le domaine de la distribution de composants d'automatismes industriels, recherche son futur Technico-commercial 77/60.
Vous êtes passionné, investi, et souhaitez donner une impulsion à votre carrière, rejoignez notre équipe et contribuez à son développement dans les futurs projets,...
Site : http://www.actis-recrutement.com
Thèmes liés : assurance vehicule d entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Comment comptabiliser les cotisations "Loi Madelin"
PertinenceVous êtes ici : Accueil » Les écritures comptables » Les charges » La comptabilisation des cotisations « loi Madelin »
La comptabilisation des cotisations « loi Madelin »
Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la catégorie Les charges
Les sommes versées au titre des contrats Madelin font l'objet d'un traitement comptable particulier en fonction de la forme de l'entreprise...
Site : https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : contrat loi madelin / contrat complementaire sante madelin / contrat prevoyance madelin / contrat retraite madelin / contrat madelin
Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
PertinenceLes instances
Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.
Le conseil de surveillance se prononce...
Date: 2018-06-16 17:06:31
Site : http://www.chru-strasbourg.frThèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales
La complémentaire santé des professionnels indépendants ...
PertinenceAinsi, les cotisations d'un contrat santé Madelin peuvent être déduites du revenu imposable dans la limite d'un plafond fiscal. Ce dernier est notamment calculé en fonction des revenus et n'est pas atteint dans la majorité des cas, permettant alors de déduire la totalité des cotisations santé.
Dans le cadre de la loi Madelin, il est également possible de se protéger avec un contrat de prévoyance et de retraite.
Un contrat de santé Madelin : pour qui ?
Les contrats Madelin sont réservés aux travailleurs non salariés (hors secteur agricole) : les artisans, les commerçants, les professions...
Date: 2018-06-16 13:10:59
Site : https://www.lamutuellegenerale.frLe Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
PertinenceRésumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Activités visées
- Développer des actions liées à la prévention de la santé publique
- Conseiller dans l'élaboration d'un schéma thérapeutique des patients (adulte et enfant) et sur l'utilisation des produits et régimes associés : diagnostic diététique, définition...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : formation des professionnels de sante a l'education therapeutique / assurance sante entreprise / conseil assurance sante / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Les non-salariés : des effectifs en croissance - Insee ...
PertinenceChez les travailleurs indépendants « classiques », la pluriactivité est rare dans la construction (4 %), le commerce (5 %) et l'industrie (6 %). Elle est assez limitée également dans l'agriculture (8 %), un secteur où la « professionnalisation » du chef d'exploitation ou des coexploitants a accompagné la...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : travailleurs non salaries cotisations sociales / travailleurs non salaries insee / travailleur independant non salarie / travailleurs non salaries agricoles / travailleurs non salaries en france
Société par actions simplifiée — Wikipédia
PertinenceDescription[ modifier | modifier le code ]
La SAS est à la fois société de capitaux , ce qui la rapproche de la société anonyme , et société de personnes , ce qui en fait une société mixte . Elle se distingue surtout de la SA par la grande liberté qui est laissée aux associés . Cet allègement des contraintes , et notamment le fait que le fonctionnement interne de la SAS est...
Date: 2018-06-14 05:30:19
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : regime des tns travailleurs non salaries / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / assurance maladie regime general securite sociale / cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general de l assurance maladie
Mutuelle SMATIS - La mutuelle qui réveille l'assurance
PertinenceLe code postal est incorrect, merci de le saisir à nouveau
CONTACTEZ-NOUS !
La mutuelle santé pour les particuliers
En matière de santé, nos besoins évoluent selon les étapes de la vie, notamment lorsque la famille s'agrandit ou à l'âge de la retraite. Smatis vous propose une offre santé sur-mesure qui correspond à vos besoins et à votre budget. Selon votre tranche d'âge et la composition de votre foyer, choisissez les garanties et le niveau de remboursement qui vous correspondent.
Attentive à la santé des seniors depuis de nombreuses années, Smatis a composé des offres spécifiquement...
Site : https://www.smatis.fr
Thèmes liés : couverture complementaire sante collective obligatoire / mutuelle sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante collective entreprise / complementaire sante collective obligatoire / mutuelle sante obligatoire entreprise loi
Emplois disponibles chez Béton Provincial à travers le ...
PertinenceUne équipe dynamique où on y bâtit un avenir durable, solide comme du béton;
Un salaire concurrentiel;
REER collectif
Votre mission
Sous l'autorité du superviseur, le journalier-menuisier effectue l'ensemble des travaux de menuiserie ainsi que les divers travaux d'entretien sur les bâtiments lorsque nécessaire à l'intérieur des temps alloués afin de répondre aux besoins de la...
Site : http://www.betonprovincial.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / cours sur l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / assurance chef d'entreprise
Quel avenir pour la MSA ? | Fondation IFRAP
PertinenceSource Mission - Données Commission des comptes de la Sécurité sociale - rapport septembre 2007 à septembre 2015
La MSA elle-même [8] estime qu'en 2060, dans les trois scénarios étudiés, le nombre de retraités non-salariés de droit direct aura baissé de 72% par rapport à 2011 [9] . En valeur absolue, au lieu du 1,4 million de retraités non-salariés gérés en...
Site : http://www.ifrap.org
Caisse d'épargne (banque) — Wikipédia
PertinencePour l'article homonyme, voir Caisse d'épargne .
Caisse d'épargne
La Caisse d'épargne est une banque française constituée autour des 16 Caisses d'épargne régionales pour 4 182 agences réparties sur toute la France [1] , [2] .
Elle était jusqu'en
31 juillet 2009
. La nouvelle entité, dont le nom est Groupe BPCE , devient le deuxième groupe bancaire français [3] . Au sein du groupe...
Date: 2018-06-09 18:08:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Bulletin officiel n°2006-22
PertinenceTexte non paru au Journal officiel
Direction générale du personnel
et de l’administration
Convention du 15 novembre 2006 relative au détachement de fonctionnaires et agents relevant du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) pour participer aux missions et à l’objet social de la Mutuelle générale de l’équipement et des territoires...
Date: 2007-01-11 15:58:06
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Bénéficier des aides au primo accédant 2018 - | Creditas
Pertinence86 400 EUR
76 800 EUR
(1) : on regarde le revenu fiscal de référence de l'année N-2. Ainsi pour un premier achat immobilier réalisé en 2018, vous devez fournir les avis d'imposition de l'année 2016. On compare ensuite les revenus fiscaux de référence avec le dixième du prix d'acquisition. On retient le résultat le plus favorable.
Quels types de logement ?
L'opération doit répondre...
Site : http://www.creditas.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise
Quelle fiscalité pour l'achat et la vente d'art par un ...
PertinencePar Me Ophélie Dantil, avocat
Vous êtes collectionneur, galeriste, artiste, chef d'entreprise et avez des questions liées à la fiscalité : pour votre déclaration d'impôt sur le revenu, sur la TVA, sur l'achat ou la location d'oeuvres d'art ? Rendez-vous le 2 mai pour le 1er webinaire Achetez de l'Art dédié à la fiscalité , en compagnie de Me Ophélie Dantil.
Amateur d'art ou...
Site : https://achetezdelart.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Coût des formalités d'une création d'entreprise | AFE ...
PertinenceImmatriculation au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) : 26.12 EUR
Coût de constitution d'une société
SARL ou EURL - SNC - Sociétés civiles
Frais de publication (journal d'annonces légales) : en moyenne 200 EUR (ce montant varie notamment suivant les départements).
Vous avez la possibilité d'effectuer cette formalité en ligne avec notre partenaire JAL proposant le...
Site : https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / liste des entreprise d assurance
Services en ligne : mon-adhesion.fr, le nouvel espace ...
PertinenceSoyez le premier à réagir
Soyez le premier à réagir
Ce nouveau service est lancé par le courtier dans le cadre de la réforme de la généralisation de la complémentaire santé.
Il ne reste plus que quelques mois avant l'échéance du 1er janvier 2016, date à laquelle les entreprises devront mettre en place un régime de frais de santé à destination de l'ensemble de leurs salariés.
Cette réforme de la généralisation, tenue dans un calendrier...
Site : https://www.travail-prevention-sante.fr
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance courtier specialiste entreprise
Faux indépendant… à vos risques et périls ! | IZEO
PertinenceAccueil > News > Faux indépendant... à vos risques et périls !
Faux indépendant... à vos risques et périls !
lun, 15/09/2014 - 17:47
Categorie:
Informations socio-juridiques
Il convient dès le départ de se montrer attentif à la façon dont une entreprise structure la collaboration avec un travailleur indépendant.
En effet, est considéré comme faux indépendant, celui qui exerce...
Site : https://www.izeo.be
Thèmes liés : sociales d un travailleur independant / statut social du travailleur independant / cotisation securite sociale travailleur independant / statut travailleur independant cotisation / cotisation sociale travailleur independant
AFCB, professionnel d’aménagement de bureau
PertinenceTRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE BUREAU A LA UNE!
Un aménagement de bureau peut s'accompagner de travaux de rénovation ,organisés et réalisés par des professionnels spécialisés.
Depuis 30 ans, AFCB sélectionne les meilleurs partenaires et fournisseurs pour assurer les travaux d'aménagement de bureaux des professions libérales,écoles, centres de formation,administrations, collectivités...
Site : http://afcb.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Mastère Spécialisé Assurance, Actuariat et Big Data
PertinenceMS Assurance, Actuariat & Big Data
Devenez le premier Data Scientist formé aux métiers de l'assurance et de l'actuariat
Ce Mastère Spécialisé (accrédité par la Conférence des Grandes Écoles) a pour objectif de former des data scientists et des data analysts connaissant parfaitement les métiers de l'assurance.
Avec une croissance de 6% en 2014, le secteur de l'assurance pèse plus de 200...
Site : https://www.esilv.fr
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
ARILL - Association des retraités de l'Institut Laue ...
PertinencePierre Vallet
Pierre Vallet en 1980
Pierre Vallet (ancien chef d'équipe mécanique du réacteur) est décédé le jeudi 6 août à la maison de retraite de St Julien de Ratz, entouré de sa nombreuse famille et de l'affection des siens. Il était dans sa 86ème année.
Trois anciens mécaniciens du réacteur l'ont visité peu avant car l'issue était malheureusement prévisible. Il en a été...
Site : http://www.arill.fr
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / assurance chef d'entreprise
Formation - Blog de la recherche clinique
PertinenceMaster 2 professionnel Coordinateur d'études dans le domaine de la santé - Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Prérequis :
Pour accéder à ce master, tu devras avoir validé un Master 1 de Biologie ou un diplôme équivalent. L'admission se fait sur dossier suivie par un entretien.
Stages/apprentissages :
Ce master est réalisé en apprentissage si tu as moins de 26 ans...
Site : https://blogdelarechercheclinique.com
Thèmes liés : formation continue professionnels de sante / formation initiale des professionnels de sante / formation des professionnels de sante profession infirmier / formation continue profession sante montpellier / association de formation des professionnels de sante
Fiche métier Santé et social - Imagine ton futur
PertinenceDiététicien
Le métier de diététicien consiste à délivrer des conseils nutritionnels et, sur prescription médicale, dispenser des soins diététiques individualisés. Son objectif est de fournir à ses patients une éducation nutritionnelle optimale.Dans un hôpital ou en libéral, le diététicien travaille en étroit... Lire +
Directeur d'un établissement sanitaire, social et...
Site : http://www.imaginetonfutur.com
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Uber (entreprise) — Wikipédia
PertinenceManifestation de taxis contre UBER le 25 juin 2015 à la porte Maillot à Paris
février 2014
, l'entreprise lance UberPop à Paris et dans sa proche banlieue, une nouvelle option de transport entre particuliers. L'application permet à des conducteurs particuliers d'être contactés par des usagers pour des trajets urbains tarifés moins chers qu'UberX. Un nombre limité de critères est mis...
Date: 2018-06-14 13:23:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise
Mensonge — Wikipédia
Pertinencediffamation
et, comme partout, témoignage devant un tribunal. Cependant, en droit français l'accusé, lui, n'est pas un témoin : il ne prête pas serment et, s'il ment pour sa défense, il appartient au juge seul d'en tenir compte ou non dans son verdict.
Le droit peut en revanche « condamner l'énoncé de la vérité », pour protéger la vie privée -- toute vérité n'est pas publique...
Date: 2018-06-08 11:35:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Mutuelle santé et assurance - Mes Solutions Mercer
PertinenceBénéficiez de produits et services santé et prévoyance correspondant aux spécificités de votre métier et accédez à l'expertise de nos Conseillers pour abaisser votre fiscalité, et ce, grâce à vos assurances.
Pourquoi choisir Mes Solutions Mercer ?
Mes Solutions Mercer a imaginé pour vous un processus de sélection de vos solutions unique sur le marché. Ainsi, quels que soient vos besoins en complémentaire santé, prévoyance, retraite ou en assurance voyage, vous êtes certains de disposer des produits et services les plus innovants, les plus performants et les plus compétitifs du moment.
L'accès aux solutions de pointe d'un leader...
SNCF : Emmanuel Macron lance la réforme en s'attaquant aux ...
PertinenceEmmanuel Macron avec Jean-Yves Le Drian (à gauche) et Guillaume Pepy (3e en partant de la droite) à Rennes, le 1er juillet. Photo Fred Tanneau. AFP
Au cours d'une discussion avec des cheminots, le chef de l'Etat a proposé d'échanger la dette de l'entreprise contre une modification de son pacte social, à commencer par le système de cotisation.
SNCF : Emmanuel Macron lance la réforme en...
Date: 2018-06-16 18:20:43
Site : http://www.liberation.frThèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
CIRCULATION AUTOMOBILE - jurisques.com
PertinencePRINCIPE : DROIT A INDEMNISATION DES VICTIMES
Les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres à moteur, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu'elles ont subis, sans que puisse leur être opposée leur propre faute à l'exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l'accident.
Les victimes désignées à l'alinéa...
Date: 2008-01-23 08:41:37
Site : http://www.jurisques.comThèmes liés : assurance vehicule d entreprise / assurance dommage bien entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Mutuelle loi madelin TNS - mutuellesmutuelle.com
PertinenceLoi Madelin et mutuelles santé
Protection pour les travailleur non salariés
Le droit à la santé pour tous est un droit fondamental. La Loi Madelin (n°94-126 du 11 février 1994) a prévu des dispositions fiscales incitatives en faveur des travailleurs non salariés non agricoles pour qu'ils améliorent leur couverture santé et leur prévoyance sociale.
Travailleur non salariés
Régime Social des Indépendants : droits & obligations au RSI
PertinenceLes notions clés abordées dans ce dossier :
Régime Social des Indépendants
Cotisations sociales
Dans quel cas utiliser ce dossier ?
En tant qu'artisan, commerçant ou industriel indépendant, vous pouvez bénéficier d'une couverture sociale afin de vous protéger contre les risques liés tant à votre activité professionnelle qu'à votre vie personnelle, moyennant le paiement de...
Date: 2018-06-16 19:02:47
Site : https://www.juritravail.comThèmes liés : rsi regime social des independants / travailleur independant regime social / regime social independant / cotisation sociale travailleur independant / sociales d un travailleur independant
JURISQUES : AMIANTE ET RESPONSABILITES
PertinenceI - Peuvent obtenir la réparation intégrale de leurs préjudices :
1° Les personnes qui ont obtenu la reconnaissance d'une maladie professionnelle occasionnée par l'amiante au titre de la législation française de sécurité sociale ou d'un régime assimilé ou de la législation applicable aux pensions civiles et militaires d'invalidité ;
2° Les personnes qui ont subi un préjudice...
Date: 2008-01-23 08:41:20
Site : http://www.jurisques.comThèmes liés : caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / fonds autonome d'assurance maladie / fonds d'assurance maladie
Cour de cassation
PertinenceINSTRUCTION
Partie civile. - Plainte avec constitution. - Désistement ultérieur. - Validité. - Conditions. - Détermination. - Portée.
Le désistement de la partie civile en cours d'information suppose l'existence d'une renonciation par laquelle le plaignant manifeste sans équivoque sa volonté d'abandonner l'action, sans condition et en l'état.
Méconnaît ce principe la chambre de...
Site : https://www.courdecassation.fr
Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / droit a l assurance maladie / fonds d assurance responsabilite professionnelle / regime general de l assurance maladie
Le Gabon s’attaque aux primes astronomiques dans la ...
PertinenceAu Gabon, pays pauvre d'Afrique centrale, certains hauts fonctionnaires touchent des primes allant jusqu'à 100 millions de francs CFA, soit 150. 000 euros, par mois. Le gouvernement a décidé de réformer ce système opaque dont bénéficient 9. 000 agents pour créer un modèle de rémunération plus juste.
Selon le système des « fonds communs », vieux de 40 ans et doté d'une cagnotte...
Site : http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / fonds d'assurance maladie / fonds d assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Investir en location meublée LMNP en 2018 - Calci Patrimoine
PertinenceLMNP : Investir en location meublée LMNP en 2018 ?
Accueil >> Investir en Immobilier >>
Comment investir en immobilier par la location meublée LMNP LMP ? Appartements gérés en résidence de services (étudiantes, EHPAD, seniors, d'affaires ou de tourisme) ou appartements gérés en direct via une agence immobilière (en location longue durée ou en location saisonnière), la...
Site : http://calci-patrimoine.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / comparatif assurance sante etudiant a l'etranger / statut tns travailleur non salarie / fonds d assurance responsabilite professionnelle
