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- MGEN : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (www ...Pertinence- Votre prénom : - Votre message : - Vous souhaitez répondre à une personne en particulier? Dites le en début de commentaire. Ce site est à titre informatif et personnel, merci de ne PAS divulguer d'informations privées (numéro, identifiant) - 65 messages - Myriam Le 16 février 2018 à 17 h 52 min - Existe-t-il des hôtels ou des hébergements conventionnés MGEN et donc avec des tarifs... - Site : ta-mutuelle.org 
- Animaux-Relax.com : Assurance animauxPertinence- Je compare les mutuelles animaux - Faites-vous rembourser les frais de santé de votre animal - Vous en avez marre de payer les frais de vétérinaire pour votre animal de compagnie ? L'assurance chien et chat est là pour vous aider ! En cas d'accident ou de maladie, vous pouvez vous faire rembourser l'intégralité de vos dépenses liées à la santé de votre chien ou de votre chat. - Site : https://animaux-relax.com 
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 Site : http://www.sistepaca.org- Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / assurance maladie professionnelle / attestation de droit a l assurance maladie 
- CPAM de Seine-et-Marne - 77Pertinence- Les commentaires sont sous la responsabilité de leurs auteurs - sébastien a écrit le lundi 11 avril 2016 à 08h18 - bonjour, le 24/02/2016 accident de travail, hospitalisation, opération répété. déclaration faite le 25/02 à la cpam 77 savigny le temple, début d'intemnité le 04/03 jusqu'au 09/03. jusque la tout va bien. je déménage et fais le changement d'addresse dans le 91. je me suis... - Site : http://www.atome77.com 
- Être sur la mutuelle | Partenamut Mutualité LibrePertinence- Affiliez-vous - Être sur la mutuelle - Dans le cadre de la sécurité sociale en Belgique, l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI) gère l'assurance obligatoire qui se compose de : - - L'assurance soins de santé (= intervention dans les frais médicaux) - - L'assurance indemnités (= revenu de remplacement en cas d'incapacité de travail) - Le paiement s'effectue via les... - Date: 2018-06-16 16:40:21 
 Site : https://www.partenamut.be
- Attestation de sécurité sociale ( amelie fr securite ...Pertinence- Assurance maladie avec Ameli - Extrait : site Internet les prestations auxquelles vous pouvez prétendre ainsi que les conditions à remplir pour obtenir certaines prestations, les démarches que vous avez à effectuer pour la demande ou le maintien de ces prestations. Vous aurez aussi la possibilité de télécharger en ligne les formulaires spécifiques à certaines demandes, comme le choix de... - Site : http:// - Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / securite sociale professionnel de sante / ameli fr l'assurance maladie en ligne / attestation droit d'assurance maladie / demande d'attestation d'assurance maladie en ligne 
- Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...Pertinence- RAM : Déclaration du médecin traitant à la RAM - Effectuer sa déclaration de médecin traitant est obligatoire afin d'être mieux suivi et mieux remboursé. Auprès de la RAM, vous devriez effectuer un certain nombre de démarches détaillées dans cet article. Trouvez un lien vers Déclaration de choix du médecin traitant et la liste des organismes conventionnés. - Sécurité Sociale :... - Date: 2018-06-16 08:07:45 
 Site : quelle-demarche.com
- Assurance frontaliers | Mon-taux.com - 1er comparateur de ...Pertinence- 2- Résidant Suisse déménageant sur France - Votre déménagement sur le territoire français vous oblige à valider votre droit d'option pour dans un délai de trois mois après votre date de validation de résidant. - Soit vous conserver votre affiliation à la LAMAL en Suisse, soit vous demandez votre affiliation à la Sécurité Sociale Française. - Tout dépend de vos besoins en matière de soins et du coût que cela représente. - Prime LAMAL 2014 - A retenir : Soins en France et Suisse (sans entente préalable...), prime individuelle et franchise... - Site : http://www.mon-taux.com - Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / attestation droit d'assurance maladie / demande d'attestation d'assurance maladie / attestation d assurance maladie / assurance maladie frontalier suisse france 
- Aide à l'acquisition d'une couverture maladie ...Pertinence- L'aide pour une complémentaire santé (ACS) est une aide financière pour payer une complémentaire santé (mutuelle). Elle est attribuée sous conditions de résidence et de ressources. L'ACS ouvre droit à d'autres avantages (tiers-payant par exemple). Pour la demander, un dossier est à constituer (formulaire et justificatifs). Elle n'est pas applicable à Mayotte. Une fois attribuée, l'ACS... 
- Couverture maladie universelle — WikipédiaPertinence- Historique[ modifier | modifier le code ] - La CMU (CMU de base) et la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ont été votées dans le cadre de la loi du 27 juillet 1999 sous le gouvernement de Lionel Jospin, à l'initiative de Martine Aubry qui reprit pour l'essentiel les conclusions d'un travail de recherche mené par ATD Quart Monde [1] . L'un des principaux rapporteurs de cette... - Date: 2018-06-13 16:56:02 
 Site : https://fr.wikipedia.org
- L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...Pertinence- Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ? - Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés. - Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats. - Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ? - Toute modification du nombre de jours... - Site : http://www.cibtp-co.fr 
- L'aide à la complémentaire santé - mutualite.frPertinence- 07 mai 2007 - En fonction de vos revenus, vous avez peut-être droit à une aide pour payer votre complémentaire santé. Cette aide peut vous être attribuée si vos revenus sont modestes et ne dépassent pas plus de 35% le seuil d'accès à la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C). - Les conditions de ressources - Pour bénéficier de l'aide à la complémentaire santé,... - Site : https://www.mutualite.fr 
- Prestations complémentaires mensuelles - Caisse cantonale ...Pertinence- Le but des prestations complémentaires à l'AVS/AI est de couvrir les besoins vitaux des personnes bénéficiant de rentes de l'assurance-vieillesse et survivants ou de l'assurance-invalidité. - La législation en matière de prestations complémentaires à l'AVS/AI est régie par le droit fédéral. Chaque canton a mis en place des dispositions cantonales d'application de la législation... - Site : https://www.caisseavsvaud.ch - Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / regie de l assurance maladie / attestation droit d'assurance maladie 
- Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...Pertinence- AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur" - Le mot que vous recherchez commence par un : - Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat. - A GENT GENERAL: - Il représente exclusivement... - Site : http://www.netassurances.com 
- CFEPertinence- Après une période de détachement - Ayant bénéficié d'une autre protection sociale (assurance locale ou privée par exemple). - LA CFE PREND EN CHARGE LES SALARIÉS - Pour les assurances maladie-maternité- invalidité et accidents du travail-maladies professionnelles: - Ou ressortissants d'un État membre de l'Espace Économique Européen - (y compris la Suisse) précédemment... - Site : cfe.fr 
- L’espace personnel : Mon compte ameli | CPAMPertinence- Rechercher : - L'espace personnel : Mon compte ameli - Le compte ameli permet d'accomplir un grand nombre de démarches en ligne. Fin 2014, ses adhérents représentent 53 % de la population couverte à Paris. - La notoriété du compte ameli et le taux d'équipement des... - Site : http://2014.rapportannuel-assurancemaladie.paris - Thèmes liés : commander carte europeenne d'assurance maladie en ligne / attestation carte europeenne d'assurance maladie ameli / attestation carte europeenne d'assurance maladie ligne / commande carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ameli 
- Assurance volontaire: La CNSS revoit les conditions | L ...Pertinence- Assurance volontaire: La CNSS revoit les conditions - Par Khadija MASMOUDI | Edition N°:5220 Le 01/03/2018 | Partager - Le délai de dépôt des dossiers passera à 36 mois - Le projet de loi examiné en Conseil de gouvernement - 6.610 assurés volontaires en 2017 - Les salariés qui cessent toute activité dans l'entreprise bénéficieront d'un peu plus de temps pour souscrire à l'assurance volontaire... - Site : leconomiste.com - Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie 
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- Guide pour étudiants internationaux | Cégep Saint-JeanPertinence- Accueil -- Futurs étudiants -- Étudiants internationaux -- Guide pour étudiants internationaux - Étudiants internationaux - Guide pour étudiants internationaux - Le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu est l'héritier d'une tradition d'excellence depuis la fondation du Collège de Saint-Jean en 1911. Cette institution accueille... - Site : https://www.cstjean.qc.ca - Thèmes liés : demande d'attestation d'assurance maladie / carte d'assurance maladie quebec / carte d assurance maladie quebec / attestation droit d'assurance maladie / regime general d'assurance maladie 
- Règlement général annexé à la convention du 14 avril 2017 ...Pertinence- Règlement général annexé à la convention du 14 avril 2017 relative à l'assurance chômage - Signature : - Titre I - L'allocation d'aide au retour à l'emploi - Chapitre 1 - Bénéficiaires - Le régime d'assurance chômage assure un revenu de remplacement dénommé « allocation d'aide au retour à l'emploi », pendant une durée déterminée, aux salariés involontairement privés... - Site : https://www.unedic.org 
- L'adossement du RSI au régime général prévu pour janvier ...Pertinence- Emmanuel Macron devrait tenir sa promesse de campagne : la fusion du RSI et du régime général est prévu pour le 1er janvier 2018. En effet, le régime social des indépendants (RSI) rejoindra le régime général. Une réforme qualifiée de « 49-3 social » par les dirigeants du RSI mais bien accueillie par les indépendants. Afin de les rassurer, le président de la République a affirmé... - Site : https://www.gfretraite.com 
- Réponses aux questions de Marie DAILLOUXPertinence- Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions. - Date de résiliation - Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier - Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé? - Voir sa réponse - Cacher sa réponse - Sa réponse : - Bonjour, ... - Site : http://juriste.documentissime.fr 
- La procédure prud'homale - WebAvocatPertinence- Par Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent - Conseil de Prud hommes - Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur - La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une... - Date: 2016-12-07 02:23:36 
 Site : http://www.webavocat.fr
- ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.netPertinence- LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE - En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes. - L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express. - LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE... - Date: 2018-05-31 08:19:28 
 Site : http://www.fbls.net
- Tout connaitre sur la mutuelle d’entreprisePertinence- Entreprise & droit > Dossiers thématiques > Mutuelles > Guide pratique pour les entreprises > Fonctionnement d'une mutuelle d'entreprise - Fonctionnement d'une mutuelle d'entreprise - La mutuelle d'entreprise est une offre de mutuelle souscrite par la compagnie adressée à ses salariés. Appelée également mutuelle de groupe, cette offre peut être obligatoire ou facultative aux employés. Grâce... 
- Mon compte Ameli.fr - Accès à votre Espace personnel sur ...Pertinence- 21 janvier 2013 à 15 h 08 min - Je veux consulte mon attestation de droit comment acceder? - 21 janvier 2013 à 11 h 18 min - Vous envoyez un code pour créer un compte...et deux essais infructueux pour l'inscription...Je ne vais pas tenter le 3ème... Que faire? - 21 janvier 2013 à 9 h 49 min - je comprend pas pour quoi j'arrive a me connecter a mon compte personnelle meme avec le... - Site : mon-compte.org - Thèmes liés : caisse d assurance maladie de l ain / ameli fr l'assurance maladie en ligne / assurance maladie securite sociale / consulter les remboursement de l assurance maladie / attestation droit d'assurance maladie 
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- Documents & FAQ - cea.urssaf.frPertinence- Qui gère le dispositif ? - Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais. - Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation... - Date: 2018-05-02 07:27:06 
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- Choisir sa complémentaire santé ? Quelle aide, quel contratPertinence- (*) Hors prise en charge par la Sécurité sociale. Montant médian : tel que la moitié des remboursements pratiqués est inférieure et l'autre moitié supérieure. - Source : Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010, Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques (Drees), avril 2013. - Aide à la Complémentaire santé... - Site : 66millionsdimpatients.org 
- Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...Pertinence- Devis / Simulation - Aide pour les mutuelles - Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa... - Site : ta-mutuelle.org 
- Comment effectuer un changement d'adresse de CPAMPertinence- 11.12.2011 à 23h30 - Une naissance, un mariage, un nouveau travail sont des événements qui modifient votre situation. Cela peut amener à un déménagement et à un changement de votre caisse primaire d'assurance maladie d'affiliation. Quelques démarches sont à connaitre pour changer de Cpam. C'est ce que nous décrivons ici. - Déclarer la nouvelle adresse à la nouvelle Cpam... - Site : https://demarchesadministratives.fr - Thèmes liés : changement d'adresse assurance maladie telephone / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie declaration medecin traitant / caisse primaire d assurance maladie cpam 
- Code de l'action sociale et des familles – Partie ...Pertinence- Code de l'action sociale et des familles - Partie réglementaire - Attention, ce code n'est plus tenu à jour. - Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance . - Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place. - Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La... - Date: 2013-03-28 12:19:46 
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- Maladie professionnelle : indemnités journalières pendant ...Pertinence- Partager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre - Si vous êtes salarié(e) en arrêt de travail pour cause de maladie liée à votre travail, vous avez droit à des indemnités journalières (IJ) versées par votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Si votre maladie est reconnue d'origine professionnelle, le montant de l'indemnisation et les conditions de versement diffèrent de celles prévues... - Site : https://www.service-public.fr - Thèmes liés : indemnites journalieres caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / indemnite journalieres caisse primaire assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 93 
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