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revue medicale de l'assurance maladie
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Lexique
PertinenceAffection de longue durée (ALD)
Maladie grave et/ou chronique et comportant une thérapeutique coûteuse pour laquelle l'assurance maladie assure une prise en charge à 100% de tous les traitements nécessaires. Une trentaine d'ALD sont répertoriées : le diabète, l'hypertension artérielle, l'infection à VIH/sida, la sclérose en plaques, les cancers ou les maladies génétiques, etc. Dans...
Site : https://www.mutualia.fr
RSI : quelles charges et cotisations sociales pour les ...
PertinenceRSI : quelles charges et cotisations sociales pour les auto-entrepreneurs ?
Actualité du régime Formalités Par L'équipe Evo'Portail - Posté le 15 mars 2016 - Consulté 20218 fois
devenir auto-entrepreneur
Auto-entrepreneurs et RSI
L'auto-entrepreneur relève du Régime Social des Indépendants (RSI) s'il exerce une activité artisanale, commerciale ou industrielle. Le paiement de ses charges...
Site : evoportail.fr
Thèmes liés : rsi regime social des independants auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur la poste / assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance professionnelle auto entrepreneur / cotisation d'assurance maladie sur pension de retraite
Comparateur Mutuelle Fonctionnaire - ma-mutuelle-sante.eu
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Comment bien choisir sa mutuelle pour fonctionnaires
Pourquoi souscrire une mutuelle pour fonctionnaires
Bien que facultative, la...
Site : http://ma-mutuelle-sante.eu
Bonne mutuelle santé pas cher pour les personnes agées ...
Pertinence» 14 Juin 2018, 11:50
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Vous cherchez une bonne mutuelle et pas chère pour une personne âgée ? Saviez vous que certaines mutuelles vous remboursent aux frais réels, sans délais d'attente et à des prix très intéressants (utilisez gratuitement le comparateur de mutuelle suggéré dans cette discussion ici) !
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» 14 Juin 2018, 12:03
Pour avoir une info...
L'avenir de l'assurance maladie | Cour des comptes
PertinenceRecommandations
Des résultats globalement satisfaisants mais des faiblesses persistantes
La France se caractérise par l'une des espérances de vie les plus élevées du monde, mais aussi par une forte mortalité liée à la prévalence de comportements à risque évitables (alcool, tabac).
Dans les domaines de la santé publique, de l'accès aux soins, de l'égalité et de la qualité de la...
Date: 2018-06-16 00:03:45
Site : https://www.ccomptes.frThèmes liés : cours sur l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / revue medicale de l'assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie / financement de l assurance maladie
L’assurance santé privée, une spécificité française ...
PertinenceLa proportion de Français couvert (95 %) par une assurance-maladie privée est la plus élevée parmi les pays de l'OCDE nous explique la revue Regard (1) dans sa dernière production consacrée aux régimes de base et complémentaires. Son numéro spécial analyse l'articulation entre assureurs privés et public.
Avec une contribution de 14,5 % aux dépenses de soins, l'assurance maladie...
Site : https://www.viamedis.fr
Perspective assurance maladie et soins de santé ...
PertinencePerspective assurance maladie et soins de santé
Perspective assurance maladie et soins de santé
Pour plus d'information sur le produit ou pour nous joindre
1 844 580-7642
8 h 30 à 17 h du lundi au vendredi
Votre régime d'assurance collective prendra bientôt fin?
Continuez à bénéficier des avantages de votre assurance collective peu importe votre âge en choisissant Perspective assurance...
Site : https://www.lacapitale.com
La saga de l’assurance ... - DROIT MEDICAL - Revue
Pertinence| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ
La saga de l'assurance Responsabilité civile professionnelle
Le prix croissant d'une obligation légale
Première publication : 1er janvier 1970, mise en ligne: jeudi 18 novembre 2004 - Jérôme Monet
L'obligation légale d'assurance en responsabilité civile professionnelle mise à la charge de tous les professionnels de santé, depuis le 4 mars...
Date: 2018-06-16 12:35:55
Site : http://www.droit-medical.netThèmes liés : compagnie d'assurance professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Que nous apprend l’analyse du travail sur l’évolution de l ...
PertinenceLa Sécurité sociale a fait l'objet de nombreuses études et travaux de recherches aux approches variées et dans diverses disciplines. Derrière cette impressionnante production se cachent pourtant de grandes différences dans la connaissance de cette institution. En sociologie, par exemple, la plupart des travaux sur la Sécurité sociale ont porté sur la Caisse nationale des Allocations...
Site : https://www.cairn.info
La genèse de l'assurance maladie-invalidité obligatoire en ...
Pertinence"Au premier plan de nos revendications, nous inscrivons le droit à la vie, qui implique le droit au travail, le droit à un savoir vital, et enfin le droit à des ressources suffisantes, pour tous ceux qui sont incapables ou mis dans l'impossibilité de travailler.
En conséquence, nous réclamons :
un minimum de salaire légal (...) ;
un système d'assurances obligatoires contre le...
Site : https://www.cairn.info
Aglic assurance Algérie - assurance prévoyance et emprunteur
PertinenceQue ce soit en termes d'accident ou de maladies, les imprévus restent incontrôlables. Pour une meilleure protection face à ces risques, protégez-vous grâce à l'assurance voyage et assistance de L'Algérienne Vie pendant votre déplacement à l'étranger.
Le mot du DG:
Chers internautes,
Je vous remercie d'abord pour la visite que vous faites à notre site.
A travers ce lien, c'est l'image...
Site : https://aglic-algerie.com
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
PertinenceMeilleur moment pour vous joindre?
Autres détails et précisions
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les...
La réforme de couverture sociale en Tunisie : perspectives ...
PertinenceLa réforme de couverture sociale (incarnée par la CNAM) a eu certes le mérite de mettre fin à un système défaillant caractérisé par l'hétérogénéité, le gaspillage, et l'incapacité de contribuer à la rationalisation des dépenses de santé à l'échelle nationale. Il n'en demeure pas moins que cette stratégie ambitieuse se heurte à un certains nombre de problèmes, dont...
Site : http://lodel.irevues.inist.fr
OFPPT - Site officiel de communication - Couverture ...
PertinencePour les soins dentaires, le chirurgien-dentiste doit mentionner :
Numérotation des dents traitées
Date effective de chaque soin
Coefficients correspondant aux interventions réalisées
Position des dents traitées sur le schéma dentaire.
En cas de présentation d'un dossier optique :
Ordonnance prescrivant les verres
Facture acquittée de l'opticien précisant les références des verres...
Site : http://www.ofppt.ma
Thèmes liés : demande d'attestation d'assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / attestation d assurance maladie / revue medicale de l'assurance maladie
l’Onsil – Onsil
PertinenceConseil d'administration
À la suite du 47ème Congrès de l'Onsil à Chartres, une grand partie de l'équipe dirigeante de l'Onsil a été renouvelée et rajeunie par des personnes actives sur le terrain et voulant s'impliquer dans des responsabilités.
Ils sont porteuses et porteurs de nouveaux projets, d'une volonté de refonder notre façon de travailler avec plus de modernité, de...
Site : http://www.onsil.fr
Le questionnaire médical - Logosw
PertinencePourquoi un bilan de santé ou un questionnaire médical ?
Afin de prendre en charge efficacement et en toute sécurité son patient, le chirurgien-dentiste doit connaitre son état de santé. L'anamnèse, littéralement « le récit des antécédents » que constitue le questionnaire médical ou bilan de Santé est-elle une obligation légale et déontologique ?
Le questionnaire médical est...
Date: 2018-06-14 13:45:53
Site : https://www.logosw.netThèmes liés : assurance deces sans questionnaire medical / assurance deces maladie sans questionnaire medical / revue medicale de l'assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie / assurance deces sans questionnaire sante
ASSURANCE DÉCÈS - Tout savoir et comment la choisir la ...
PertinenceIl faut savoir que seule la garantie Décès Accident est active dès la souscription du contrat d'assurance-vie. En cas de « Décès Maladie » vous ne serez pas assuré avant la fin de la deuxième année. Les bénéficiaires ne percevront que le montant des cotisations versées dans sur contrat.
Le décès accidentel a aussi certaines conditions. Il faut que le décès soit bien lié à un...
Site : http://www.assurance-deces.org
Assurance auto professionnelle - AssuRevue.com
PertinenceComment la choisir ?
Le choix d'une assurance auto professionnelle repose sur plusieurs critères :
le type de véhicule à assurer : il y a des contrats spécifiques pour chaque type de véhicule à usage professionnel (assurance véhicule utilitaire, assurance remorque et poids lourd, etc.)
le propriétaire du véhicule : un contrat d'assurance auto professionnelle ou auto-mission est par...
Date: 2018-05-29 00:06:58
Site : https://assurevue.comThèmes liés : assurance auto professionnelle moins cher / assurance auto professionnelle devis / assurance auto professionnelle en ligne / assurance auto professionnelle comparateur / assurance professionnelle auto
Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures ...
PertinenceComparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures assurances crédit immobilier
De manière instantanée, vous comparez toutes les assurances de prêt immobilier et obtenez leur tarification. Vous allez faire de très fortes économies. Utilisez notre application GRATUITE ci dessous pour comparer les meilleurs contrats d'assurance de prêt et connaître le meilleur tarif.
Vous pouvez aussi...
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
PertinenceAGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site : http://www.netassurances.com
Différence entre mutuelle et prévoyance santé
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Différence entre mutuelle et prévoyance santé
Tous savoir sur Différence entre mutuelle et prévoyance santé
<- Retour au guide
Quel est le régime fiscal lié à l'assurance décès ? | Humanis
L' assurance décès assurance décès Contrat par lequel un assureur ou un organisme assureur (mutuelle, assurances ou institutions de...
Date: 2018-06-16 13:16:52
Site : http://prevoyance-entreprise.orgLe point sur les IJSS maladie - Revue fiduciaire
PertinenceUne circulaire ministérielle fait le point sur les indemnités journali�?res de sécurité sociale (IJSS) d'assurance maladie du régime général. Elle apporte certaines précisions, notamment pour les salariés en cumul emploi-retraite ou en ALD (affections de longue durée).
Une circulaire de synth�?se
Plusieurs réformes modifiant les r�?gles d'attribution et de calcul des...
Contrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
PertinencePubliée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Site : http://www.clauses-abusives.fr
Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...
PertinenceEnfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »
Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE
Un mot d'ordre : coordination
L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...
Maladie d'Alzheimer — Wikipédia
PertinenceTests de diagnostic précoce réalisables par un médecin[ modifier | modifier le code ]
Le MMSE ( Mini Mental State Evaluation , ou Test de Folstein), est le test le plus répandu et celui recommandé par la Haute Autorité de santé [53] . Il comporte 18 questions ou tâches et il est réalisable en 15 minutes environ. Il fournit un score variant de 0 à 30 points : un score inférieur à...
Date: 2018-06-16 02:06:10
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : fonds autonome d'assurance maladie / regime general d'assurance maladie / fonds d'assurance maladie / fonds d assurance maladie / taux d assurance maladie
Mutuelle et prevoyance apres licenciement - Devis Gratuit
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Mutuelle et prevoyance apres licenciement
Tous savoir sur Mutuelle et prevoyance apres licenciement
Mutuelle Malakoff : Avis et témoignages positifs ou négatifs
Présentation de la mutuelle Malakoff avec des avis positifs et/ou négatifs de la part de clients Malakoff.
CCMO Mutuelle : Ronan Le Joubioux quitte le poste de ...
Le directeur...
Date: 2018-06-16 15:49:06
Site : http://prevoyance-entreprise.orgJurisprudence Automobile : La revue du droit de l ...
PertinenceJurisprudence Accidents de la circulation et assurance
05/2018 | n° de revue : 906
RESPONSABILITÉ Accès non ouvert à la circulation publique Civ. 2, 18 janvier 2018, n° 16-28781 Malgré la vitesse excessive du cyclomoteur, l'automobiliste qui débouche sur une route à partir d'un accès non ouvert à la circulation publique, d'un chemin de terre ou d'une aire de stationnement ne...
CNM Prévoyance Santé - Aide à l'acquisition d'une ...
PertinenceLire la suite
Des bilans de médication chez le pharmacien
La profession de pharmacien continue son évolution vers plus de médical. Le bilan de médication est destiné aux personnes de plus de 65 ans souffrant d'une affection longue durée (Parkinson, Alzheimer, diabète, paraplégie...) et aux plus de 75 ans auxquels au moins 5 molécules pi principes actifs sont prescrits
Lire la suite
Site : https://www.cnmsante.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / plafond aide acquisition complementaire sante / aide acquisition complementaire sante / aide complementaire sante jeunes / aide a la complementaire sante
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
PertinenceDepuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site : http://www.ehpadimmo.com
Prévoyance collective d'entreprise à adhésion obligatoire
Pertinenceadhesion Sante Quatrem - Hcrsante.fr
SANTE TNS HCR QUATREM , SA au capital de 380 426 249 euros - régie par le Code des assurances - 21, rue Laffitte - 75009 PARIS -
HÔTELS CAFÉS RESTAURANTS GARANTIES COMPLÉMENTAIRES AU ...
garanties complÉmentaires au rÉgime conventionnel de prÉvoyance contrat collectif obligatoire notice d'information n° 2307/2 hÔtels cafÉs...
Date: 2018-06-16 13:31:08
Site : http://prevoyance-entreprise.orgComment devenir IPA (Infirmier(e) de Pratiques Avancées ...
PertinenceSujet sensible qui fait l'objet depuis 18 mois de nombreuses concertations auprès des représentants de la profession infirmier(e) et du Conseil de l'Ordre Infirmier ( CNOI ), le décret en Conseil d'Etat sur les pratiques avancées infirmières n'en finit pas d'être annoncé et sa date de parution repoussée. Il devait paraître avant la fin de l'année 2017, il paraîtra désormais avant...
Site : https://managersante.com
Thèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / formation des professionnels de sante a l'education therapeutique / revue medicale de l'assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie
IS – Régimes sectoriels – Régime fiscal des mutuelles et ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2013-04-19T10:25:29.000+02:00
IS - Régimes sectoriels - Régime fiscal des mutuelles et de leurs unions régies par les livres I et III du code de la mutualité
Les activités des mutuelles, définies à l' article L111-1 du code de la mutualité , et de leurs unions, définies à l' article L111-2 du code de la mutualité , sont régies par les livres I...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
PertinenceSanté et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants,...
Date: 2018-06-13 16:56:06
Site : https://fr.wikipedia.orgL'Institut | www.kinemontpellier.org
PertinenceInstitut de Formation en Masso-Kinésithérapie a été créé en 1962.
Les étudiants de l'IFMK, bénéficient d'un environnement privilégié sur un site à taille humaine et disposent de moyens et d'équipements variés, mis à leur disposition (salles de TP, salles informatiques, bibliothèque...).
L'IFMK de Montpellier regroupe des enseignants issus du monde professionnel, libéral et...
Site : http://www.kinemontpellier.org
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie pour etudiant / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse regionale d assurance maladie du var / caisse regionale d'assurance maladie montpellier / caisse regionale d assurance maladie montpellier
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArt. 5 .
En vigueur : 10-05-1996> § 1er. Le Ministre de la Santé publique coordonne et règle l'information sur les médicaments, fournie par (l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé) et les organismes agréés. Cette information se rapporte à tous les aspects du médicament et son utilisation, notamment sur le bon usage thérapeutique et sur les rapports...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / mutuelle pour demandeur d emploi / complementaire sante fonction publique hospitaliere obligatoire / obligation complementaire sante fonction publique / revue medicale de l'assurance maladie
Cour de cassation
PertinenceINSTRUCTION
Partie civile. - Plainte avec constitution. - Désistement ultérieur. - Validité. - Conditions. - Détermination. - Portée.
Le désistement de la partie civile en cours d'information suppose l'existence d'une renonciation par laquelle le plaignant manifeste sans équivoque sa volonté d'abandonner l'action, sans condition et en l'état.
Méconnaît ce principe la chambre de...
Site : https://www.courdecassation.fr
Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / droit a l assurance maladie / fonds d assurance responsabilite professionnelle / regime general de l assurance maladie
Mutelle Contrats Loi Madelin - contrats-madelin.com
PertinenceLa mutuelle TNS est un contrat en loi Madelin qui permet la prise en charge des frais médicaux au même titre que la mutuelle individuelle.
Contrats Loi Madelin : Le régime obligatoire de sécurité sociale des travailleurs non salariés
Toute personne qui travaille pour son compte sans recevoir de salaire d'un employeur est considérée comme travailleur non salarié. Il en est ainsi en ce qui...
Date: 2018-06-16 14:27:15
Site : http://contrats-madelin.comRéponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Professions libérales mettez-vous en - Avocat Conseil
Pertinencepar Camille
Les SEL, société d'exercice libérale, sont de forme commerciale mais à objet civil, elles sont donc destinées à toutes les professions libérales (médecins, avocats, kinés, dentistes, architectes...).
Le changement vers une SEL quand on est une profession libérale peut paraître complexe mais s'avère être un réel outil d'optimisation de votre activité. Elle permet...
Site : http://cabinetmerlet.fr
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des non salaries
INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
PertinenceDidier LAGARDE
Agnès BRION
L'INSV est doté d'un Conseil Scientifique composé d'une quinzaine de membres. Ses missions sont doubles : conseiller les orientations scientifiques de l'INSV lors de son projet annuel et apporter une expertise sur les documents publiés par l'INSV et les valider.
Nos partenaires
Qu'ils soient institutionnels ou privés, qu'ils nous aident ponctuellement ou nous...
Site : http://www.institut-sommeil-vigilance.org
Thèmes liés : formation continue professionnels de sante / medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / formation des professionnels de sante / carte d'assurance maladie france
Pays-Bas : un système de santé performant | Fondation IFRAP
PertinenceAssurance long terme / haut risque
Résident : 12,65 % du revenu taxable jusqu'à 34 000 EUR
Assurance sociale de base privée
Résident : cotisation selon assureur et contrat (environ 1 200 EUR par an)
Salarié : 7,75 % du revenu taxable jusqu'à 52 000 euros
Indépendants, retraités : 5 à 6 % du revenu
Assurance supplémentaire privée
Variable : 250-800 euros par an
Note : les...
Site : http://www.ifrap.org
Cancer — Wikipédia
Pertinence(août 2017)
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La cancérogenèse est causée par des substances cancérogènes, qui entraînent des anomalies génétiques touchant l'architecture ou la séquence de l'ADN. À ce stade, le cancer en formation n'est cliniquement pas...
Date: 2018-06-15 13:38:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours sur l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / revue medicale de l'assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie
42 Ressources