Articles pour le thème  »

caisse d assurance maladie


1282 articles

Voir également 267 Vidéos pour ce thème

  • 3

    J’envoie mes courriers à l’adresse unique de l’Assurance ...

    Pertinence
    50%

    20 février 2017 à 3:47

    J'envoie mes courriers à l'adresse unique de l'Assurance Maladie de Paris

    Un article non daté est un article sans intérêt !!!!! On est obligés d'aller voir ailleurs si l'adresse est encore d'actualité !!

    Désormais, tous les articles comportent une date de publication.

    Bonne journée.

    Bonjour. Je m'appelle zelia ,je habite dans le 93 tremblay-en-france.

    Lire la suite

    Site : https://sante-pratique-paris.fr

  • 2

    Arrêts maladie pour les travailleurs indépendants et les ...

    Pertinence
    50%

    Arrêts maladie pour les travailleurs indépendants et les professions libérales

    Profession libérale

    Travailleur  indépendant

    Si vous êtes affilié au Régime Social des Indépendants (RSI) au titre de l'Assurance Maladie depuis un an, vous pouvez bénéficier jusqu'à trois ans de versement des indemnités journalières si vous avez une affection de longue durée ou recevez des...

    Lire la suite

    Site : https://www.myasthenie.fr

  • 1

    Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Complémentaire ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-pca.fr

  • 1

    La mise en invalidité - Myasthenie.fr

    Pertinence
    50%

    La mise en invalidité

    Les salariés qui, à la suite d'un accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle, se trouvent dans l'incapacité totale ou partielle de travailler peuvent prétendre à une pension d'invalidité, sous réserve de réunir un certain nombre de conditions.

    Cette pension prend le relais, le plus souvent, d'une période au cours de laquelle le salarié, en...

    Lire la suite

    Site : https://www.myasthenie.fr

  • 1

    Crédit Agricole Finistère - Complémentaire Santé- Tous Nos ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-finistere.fr

  • 1

    Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-cmds.fr

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-cmds.fr

  • 1

    Crédit Agricole Atlantique Vendée - Complémentaire Santé ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-atlantique-vendee.fr

  • 1

    Déclarer une maladie d'origine professionnelle ... - INRS

    Pertinence
    50%

    Accidents du travail et maladies professionnelles

    Procédure de reconnaissance (rubrique sélectionnée)

    Procédure de reconnaissance

    Comment déclarer un accident du travail ?

    © Vincent Nguyen

    En pratique pour le travailleur

    Lors de la survenue d'un accident sur le lieu et au temps du travail, le travailleur doit informer ou faire informer l'employeur dans les 24 heures et lui préciser le...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 12:33:54
    Site : http://www.inrs.fr

  • 1

    Crédit Agricole Nord De France - Complémentaire Santé ...

    Pertinence
    50%

    Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.

    Et aucun questionnaire médical à remplir.

    Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Parce que les frais engagés pour prendre soin de sa santé peuvent peser très lourds dans votre budget, découvrez les prises en charge que nous vous proposons.

    Soins courants

    Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-norddefrance.fr

  • 1

    Crédit Agricole du Nord Est - Complémentaire Santé- Tous ...

    Pertinence
    50%

    Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.

    Et aucun questionnaire médical à remplir.

    Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Parce que les frais engagés pour prendre soin de sa santé peuvent peser très lourds dans votre budget, découvrez les prises en charge que nous vous proposons.

    Soins courants

    Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-nord-est.fr

  • 1

    URSSAF Nouvelles mesures au 1er janvier 2018 | AGA PMP ...

    Pertinence
    50%

    Renforcement de la réduction dégressive de la cotisation d'assurance maladie-maternité

    Les travailleurs indépendants sont redevables d'une cotisation maladie-maternité de base au taux de 6,50 % et proportionnelle à leurs revenus d'activité.

    Depuis le 1er janvier 2017, cette cotisation fait l'objet d'une réduction dégressive dans la limite de 3,5 points pour les travailleurs...

    Lire la suite

    Site : https://www.agapmp.com

  • 0

    Assurance maladie en Suisse — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Organisation[ modifier | modifier le code ]

    Il existe en Suisse plusieurs dizaines de caisses d'assurance-maladie qui sont toutes des sociétés privées. Le nombre de caisse maladie se réduit chaque année par concentration autour de quelques groupes. Les 10 groupes les plus importants concentrent plus de 80 % des assurés. Contrairement à l'assurance accident, il n'existe pas de caisse...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-14 05:31:42
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Indemnités journalières de sécurité sociale : modalités de ...

    Pertinence
    50%

    Indemnités journalières de sécurité sociale : modalités de calcul et montant

    Par Jules Magnan , Juriste Rédacteur web - Modifié le 23-11-2017

    Abonnez-vous 1EUR pendant 15j

    Juritravail

    En tant que salarié, il peut vous arriver de tomber malade et votre médecin peut vous arrêter. Lorsque vous êtes en arrêt maladie, vous devez informer votre employeur et la sécurité...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 17:26:57
    Site : https://www.juritravail.com

    Thèmes liés : indemnites journalieres caisse primaire d'assurance maladie / indemnite journalieres caisse primaire assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 91

  • 0

    Assurance-maladie - eda.admin.ch

    Pertinence
    50%

    Imprimer la page

    Assurance-maladie

    Situation des membres du personnel des missions permanentes (MP), des fonctionnaires internationaux et des membres de leur famille par rapport à la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)  

    La présente notice ne concerne pas :

    les ressortissants des Etats membres de l'UE/AELE, travaillant comme employés locaux pour une mission d'un Etat membre de...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:51:16
    Site : https://www.eda.admin.ch

  • 0

    Santé et Medecine | L’assurance-maladie des mines au ...

    Pertinence
    50%

    Santé L'assurance-maladie des mines au régime général

    A compter du 1er juillet, les remboursements et rentes des 38 000 affiliés de la Carmi Est seront gérés par la Cpam. Le régime minier délègue cette activité au régime général.

    Le 24/06/2015 à 05:00

    Photo HD Le centre de santé minier à Freyming-Merlebach restera un point d'informations. Photo Philippe RIEDINGER

    Dans les...

    Lire la suite

    Site : https://www.republicain-lorrain.fr

  • 0

    Le refus du versement des indemnités journalières de l ...

    Pertinence
    50%

    Mademoiselle Linda X à la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis.

    Mademoiselle Linda X, salariée d'une société, a décidé de se placer en arrêt maladie. La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-Saint-Denis a refusé de lui octroyer les indemnités journalières pour la période du 24 au 31 octobre 2012 au motif que l'arrêt de travail ne lui était parvenu...

    Lire la suite

    Site : https://m2dsplille.hypotheses.org

  • 0

    Crédit Agricole Sud Méditerranée - Complémentaire Santé ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-sudmed.fr

  • 0

    Lors de mon inscription au régime, j’ai dû choisir un ...

    Pertinence
    50%

    Foire aux questions

    Lors de mon inscription au régime, j'ai dû choisir un organisme de protection sociale, pourquoi ?

    Lors de votre inscription, le point 7 du formulaire vous impose de choisir un organisme d'assurance-maladie (par exemple : RAM 48, Mutuelle Bleue, Mutuelle du Soleil, etc). C'est la caisse d'assurance-maladie qui, pour le compte du RSI, collecte vos cotisations sociales et gère vos remboursements et prestations sociales.  Elle agit donc par dérogation pour le RSI, mais ne se substitue en aucun cas à une...

    Lire la suite

    Site : http://www.planete-auto-entrepreneur.com

  • 0

    Caisse générale de sécurité sociale — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Caisse générale de sécurité sociale

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant la France .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Les Caisses générales de sécurité sociale (CGSS) assurent, dans les DOM , l'ensemble des rôles de Sécurité sociale (notamment...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-14 05:33:10
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Être sur la mutuelle | Partenamut Mutualité Libre

    Pertinence
    50%

    Affiliez-vous

    Être sur la mutuelle

    Dans le cadre de la sécurité sociale en Belgique, l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI) gère l'assurance obligatoire qui se compose de : 

    - L'assurance soins de santé (= intervention dans les frais médicaux)

    - L'assurance indemnités (= revenu de remplacement en cas d'incapacité de travail) 

    Le paiement s'effectue via les...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 16:40:21
    Site : https://www.partenamut.be

  • 0

    Circulaire n° 2003-097 : La gestion financière des ...

    Pertinence
    50%

    Zones d'assujettissement et taux

    En dehors de la région d'Ile-de-France, l'EPLE employeur doit être situé :

    dans une commune ou une communauté urbaine dont la population est supérieure à 20 000 habitants ;

    ou dans le ressort d'un groupement de communes compétent pour l'organisation des transports urbains, lorsque la population de l'ensemble des communes membres du groupement atteint le...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-12 15:59:06
    Site : http://dcalin.fr

  • 0

    Crédit Agricole Anjou Maine - Complémentaire Santé- Tous ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-anjou-maine.fr

  • 0

    Fin du RSI : ce qui va changer pour les indépendants en 2018

    Pertinence
    50%

    - Un travailleur indépendant sur deux n'est pas couvert en prévoyance santé

    "Il ne s'agit pas d'un Big Bang, avance Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, chargé de la mise en place et de l'animation de la feuille de route pour cette réforme. Autrement dit, la révolution ne se fera pas en un jour".

    Une période transitoire de deux ans, jusqu'en 2020, a ainsi été...

    Lire la suite

    Site : http://commerce.chefdentreprise.com

  • 0

    Pièces d'Identité - Accueil

    Pertinence
    50%

    Qu'est-ce que la CEAM ?

    La CEAM est individuelle, nominative, gratuite. Les cartes délivrées par les institutions françaises sont

    valable un an. Chaque personne de la famille doit avoir sa propre carte. La demande pour obtenir cette carte doit

    être faite au moins trois semaines avant votre départ auprès de votre caisse d'Assurance Maladie. Aucun document

    n'est à fourni.

    Cette carte ne doit...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 14:23:14
    Site : http://www.anr62.fr

  • 0

    Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Complémentaire Santé ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-sudrhonealpes.fr

  • 0

    Ameli.fr : le site internet de l'Assurance maladie ...

    Pertinence
    50%

    Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

    Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

    Afficher l'article périmé

    Crédits : Site internet de l'Assurance maladie

    Envoi d'une feuille de soins, perte de votre carte vitale, changement d'adresse, carte européenne d'assurance maladie, remboursements, annuaire des professionnels de santé, calendrier vaccinal... Vous connaissez Ameli.fr, le site internet de l'Assurance maladie ? Savez-vous que le site vient d'être entièrement revu...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ameli / carte d assurance maladie vitale / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie

  • 0

    Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-centrefrance.fr

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-centrefrance.fr

  • 0

    definition-ald | ameli.fr

    Pertinence
    50%

    Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ?

    27 mars 2017

    Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? Quelle différence, pour vous et pour votre patient, entre une ALD exonérante et une ALD non exonérante ?

    Les affections de longue durée exonérantes

    Certaines affections de longue durée (ALD) sont dites « exonérantes ». Il s'agit d'affections dont la gravité et/ou le caractère...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 04:09:39
    Site : ameli.fr

    Thèmes liés : carte d'assurance maladie formulaire / caisse d'assurance maladie 77 / caisse d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse d assurance maladie 77

  • 0

    Professions libérales : Etre affilié au RSI - netPME

    Pertinence
    50%

    Rédaction Rédaction NetPME, publié le 08/12/2016 à 17:32:07

    Le professionnel libéral est affilié à plusieurs organismes

    Les personnes exerçant une profession libérale sont affiliées à la caisse de base du régime social des indépendants (RSI) dédiée aux professions libérales de France métropolitaine.

    Remarque : Les praticiens auxiliaires médicaux conventionnés (PAM) peuvent...

    Lire la suite

    Site : https://www.netpme.fr

  • 0

    La Carsat Alsace-Moselle aux côtés des salariés, des ...

    Pertinence
    50%

    Découvrez l'offre de service de la Carsat en moins de 3 minutes.

    Préparer et payer la retraite par répartition

    Suivre la carrière des assurés

    La Carsat gère le compte retraite des salariés tout au long de leur vie professionnelle. Elle recueille auprès des entreprises de la région les informations relatives à leur carrière. L'objectif : produire un compte individuel de qualité...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:22:59
    Site : http://www.carsat-alsacemoselle.fr

  • 0

    FAQ | MGEN.FR

    Pertinence
    50%

    Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?

    L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.

    Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.

    Nous vous invitons à vous...

    Lire la suite

    Site : https://www.mgen.fr

  • 0

    Assurance Voyage Chine - Infos Pratiques - Allianz Travel

    Pertinence
    50%

    Comment obtenir une attestation d'assurance voyage pour la Chine ?

    Rendez-vous d'affaires à Pékin ou Shanghai, visite découverte de la grande muraille ou de la Cité interdite... Les raisons de vous rendre en Chine peuvent être multiples et variées. Dans tous les cas, la souscription d'une bonne assurance voyage est requise.

    Quelles sont les formalités préalables à un voyage en Chine...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:30:22
    Site : https://www.allianz-voyage.fr

    Thèmes liés : demande d'attestation d'assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / attestation d assurance maladie / caisse d assurance maladie

  • 0

    SERVICE MALADIES

    Pertinence
    50%

    Besoin de faire une démarche particulière et de vous rendre dans une caisse...

    Lire la suite

    Site : http://service-maladies.fr

    Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire assurance maladie / caisse d assurance maladie

  • 0

    Législation sociale - fonctionnaires internationaux suisses

    Pertinence
    50%

    Imprimer la page

    Législation sociale - fonctionnaires internationaux suisses

    Situation des fonctionnaires internationaux suisses par rapport aux assurances sociales, à l'assurance-maladie et aux impôts sur le revenu 

    Assurances AVS, AI, APG et AC

    Situation des fonctionnaires

    Le fonctionnaire international de nationalité suisse, pour autant qu'il soit affilié au système de prévoyance...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 14:36:31
    Site : https://www.eda.admin.ch

    Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / resiliation assurance maladie suisse / assurance maladie accident suisse / assurance maladie suisse / resiliation d assurance maladie

  • 0

    Comparez les Assurances Accident les moins chères

    Pertinence
    50%

    Date d'effet du contrat souhaitée :

    Recevoir ponctuellement des offres privilégiées de nos partenaires ? Charte de confidentialité et de protection des données personnelles et obtenir communication, rectification ou suppression des informations vous concernant en consultant nos Mentions Légales. " style="font-weight: bold;padding:0 7px; text-align: center; border-radius: 50%; margin-left:...

    Lire la suite

    Site : http://www.comparateur-assurance-accident.com

  • 0

    Crédit Agricole Languedoc - Complémentaire Santé- Tous Nos ...

    Pertinence
    50%

    Pour vous si vous avez moins de 75 ans.

    Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.

    Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :

    Soins courants

    Lire la suite

    Site : https://www.ca-languedoc.fr

  • 0

    CIDD - Drepavie : association drepanocytose

    Pertinence
    50%

    Le CIDD a pour but d'organiser le dépistage et l'information des hétérozygotes et de développer la formation et l'information sur la maladie et sa prise en charge

    Cette structure inaugurée le 19...

    Lire la suite

    Site : http://www.drepavie.org

    Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie paris 19 / caisse primaire d assurance maladie paris 19 / caisse primaire d'assurance maladie paris 13eme / caisse primaire d'assurance maladie paris / caisse primaire d assurance maladie paris

  • 0

    Assurance santé expatrié – GMF

    Pertinence
    50%

    Expatriés : comment trouver une assurance santé ?

    Expatriés : comment trouver une assurance santé ?

    Delphine Loez - 31/10/2017

    Partir vivre à l'étranger représente un beau défi et soulève bien des interrogations. L'une d'entre elles concerne la santé. 

    Comment trouver LA bonne  assurance santé ? Il s'agit d'une question épineuse, à laquelle il n'existe pas de réponse simple....

    Lire la suite

    Site : https://www.gmf.fr

  • 0

    Consultations et visites - Prestations et remboursement ...

    Pertinence
    50%

    Les consultations et visites

    L'Assurance Maladie vous informe des tarifs de consultations des médecins en métropole et des règles de remboursement applicables en fonction de votre situation dans le parcours de soins coordonnés.

    Les règles de remboursement de l'Assurance Maladie

    Les honoraires pratiqués par les médecins et le montant qui sert de base de remboursement à l'Assurance Maladie...

    Lire la suite

    Site : https://www.mc602.com

    Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / consulter ses remboursement assurance maladie / annuaire de l assurance maladie / taux de remboursement assurance maladie / remboursements assurance maladie

  • 0

    Carte Vitale 2 — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    , seulement 1,9 million de cartes Vitale ont été délivrées (près d'un million en 2007) alors que les années précédentes il y avait 1,5 million de remplacements annuels pour perte ou vol des carte Vitale 1. Fin 2007 plus de 90 % des nouvelles cartes émises par les différents régime d'assurance maladie obligatoire (AMO) étaient des cartes Vitale 2. En un an, 30 % des...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-13 16:56:11
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Sécurité sociale auto-entrepreneur : organismes de cotisation

    Pertinence
    50%

    Organismes de cotisation auto-entrepreneurs

    Le RSI (renommé "Sécurité Sociale des Indépendants" depuis 2018) est issu de la fusion au 1er juillet 2006 des régimes AMPI (assurance Maladie des indépendants), AVA (retraite des artisans) et ORGANIC (retraite des commerçants et industriels).

    Depuis 2008, il remplit la mission d'interlocuteur social unique pour les cotisations et contributions...

    Lire la suite

    Site : https://www.auto-entrepreneur.fr

  • 0

    Quel est le point de départ de la prescription ...

    Pertinence
    49%

    Quel est le point de départ de la prescription quadriennale pour une action en réparation des dommages corporels ?

    Quel est le point de départ de la prescription quadriennale pour une action en réparation des dommages corporels ?

    Droit Public

    Conseil d'Etat, Section, 5 décembre 2014, Consorts D., n°354211

    Revenant sur la distinction que retenait jusqu'à présent la jurisprudence, la...

    Lire la suite

    Site : http://www.baillonpasse-avocat.fr

    Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des professions liberales / caisse assurance maladie des professions liberales provinces / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse assurance maladie profession liberale / assurance maladie professions liberales provinces

  • 0

    Commander une carte Vitale en ligne | santé pratique Paris

    Pertinence
    49%

    Commander sa carte Vitale depuis le compte ameli

    L'Assurance Maladie complète son offre de téléservices et propose la commande 100 % dématérialisée de la carte Vitale . Vous pouvez effectuer votre demande de carte en quelques clics, via votre compte ameli et transmettre votre photo numérique et votre pièce d'identité numérique par voie électronique. Plus besoin d'envoyer les pièces...

    Lire la suite

    Site : https://sante-pratique-paris.fr

  • 0

    S'expatrier aux USA: La check list de l'expatriationDu ...

    Pertinence
    49%

    S'expatrier aux USA: La check list de l'expatriation

    Partir vivre à l'étranger est une aventure, et un formidable projet de vie. C'est aussi un tas de formalités et de démarches qui peuvent se transformer en cauchemar pour si vous êtes atteint de phobie administrative... Pour un départ serein, petit récapitulatif des démarches à effectuer avant de...

    Lire la suite

    Site : http://www.duventdanslesvoiles.com

  • 0

    Mentions légales | Santé Active en Sarthe

    Pertinence
    49%

    Directeur de la publication : Jean-Joseph Robineau (Directeur général).

    Crédit photographique et visuels : CPAM de la Sarthe, Shutterstock.

    La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, de tout contenu et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et est constitutive, sans autorisation de...

    Lire la suite

    Site : http://sarthe.masanteactive.com

    Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie

  • 0

    aide-complementaire-sante.com - Souscrivez votre mutuelle ...

    Pertinence
    49%

    L'Aide pour une Complémentaire Santé - ACS - a vu le jour à travers la loi du 13 Août 2004. Cette mesure est une aide pour l'acquisition d'une complémentaire santé.

    Elle est destinée aux personnes qui ont des difficultés à cotiser pour une mutuelle et qui en même temps dépassent le seuil de ressources accepté pour bénéficier de la CMU - Couverture Maladie Universelle -...

    Lire la suite

    Site : http://www.aide-complementaire-sante.com

  • 0

    Accident du travail et maladie professionnelle - jechange.fr

    Pertinence
    49%

    01 75 25 41 82

    Accident du travail et maladie professionnelle

    On différencie l'accident de travail qui revêt un caractère subit et la maladie professionnelle apparaissant de manière lente et progressive. Il est important de les faire reconnaître pour bénéficier des avantages pécuniers que leur caractère professionnel avéré apporte à la victime en terme d'indemnités journalières...

    Lire la suite

    Site : https://www.jechange.fr

  • 0

    Régimes d’Assurance Maladie de Base du Frontalier - helvicare

    Pertinence
    49%

    Le frontalier doit choisir son assurance maladie obligatoire entre la "LAMal" en Suisse ou la "CMU Frontalier" en France, deux régimes radicalement différents.

    dernière modification le 15.12.16

    L'assurance maladie de base est obligatoire pour chaque personne domiciliée ou travaillant en Suisse.

    Le frontalier est obligé de s'affilier mais il a le choix entre 2 régimes.

    Côté Suisse, le...

    Lire la suite

    Site : https://assurance-maladie-frontalier.helvicare.ch

  • 0

    Tiers payant : Définitions, Fonctionnement, Modalités

    Pertinence
    49%

    Le tiers payant dans tous ses états

    Toutes les explications importantes sur le tiers payant

    C'est quoi le tiers payant ?

    Afin de comprendre le principe du tiers payant, quand un patient n'en bénéficie pas, après une consultation médicale, il doit régler lui-même la note. Par la suite, il se fait rembourser par sa caisse d'assurance maladie et sa mutuelle. En d'autres termes, un patient...

    Lire la suite

    Site : https://assur-mutuelle.fr

  • 0

    CPAM 37 : un numéro dédié aux professionnels de santé

    Pertinence
    49%

    CPAM 37 : un numéro dédié aux professionnels de santé

    CPAM 37 : un numéro dédié aux professionnels de santé

    Depuis le 5 novembre, la Caisse primaire d'assurance maladie d'Indre-et-Loire a modifié les conditions d'accueil et ses lignes de contact afin d'améliorer la qualité de service avec...

    Lire la suite

    Site : http://urpsml-centre.org

    Thèmes liés : numero professionnel de sante cpam / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie saintes / caisse primaire d'assurance maladie

501 - 550 de 1282 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

... 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 ...