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avenir de l assurance maladie
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Groupe | Groupe AESIO
PertinenceAESIO, groupe leader en assurances de personnes, unit les mutuelles Adrea, Apréva et Eovi Mcd avec une envie mutuelle de mieux vous protéger.
Chiffres Clés
+ 3 M de personnes protégées
+ 40 000 entreprises adhérentes
en taux de couverture du SCR
* au titre du régime obligatoire du RSI dans le périmètre du Groupe AESIO
** travailleurs non salariés
Adrea Mutuelle
Spécialiste de...
Site : http://www.aesio.fr
Le remboursement des bas de contention enfin expliqué
PertinenceChapuis sur 18/09/2014 à 10:37
Je lis sur votre site:
« Contrairement à ce que l'on entend souvent, en 2014, il n'y a pas de quota limitatif de remboursement par l'Assurance Maladie pour les bas de contention. Vous pouvez donc en acheter autant que de besoin (à condition de ne pas abuser bien-sûr, ce sont des dispositifs médicaux) pour avoir un bon roulement et en portez tous les...
Site : https://www.mesbasetmoi.com
Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie
L’URSSAF expliqué aux infirmiers libéraux
PertinenceQu'est-ce qui se cache derrière l'acronyme URSSAF, bien connu - entre autres - des professionnels de santé libéraux ? L'Association nationale de gestion agréée des paramédicaux libéraux ( ANGIIL ) nous propose un décryptage.
URSSAF (Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales) : pour qui, comment, et combien !
L'URSSAF est l'Union de...
Site : infirmiers.com
Complémentaire santé retraite - Conseils Assurance ... - AXA
PertinenceComplémentaire santé retraite
Comment bien choisir votre complémentaire santé à la retraite ?
Avec l'âge, les besoins en matière de couverture santé ne sont plus les mêmes. Par ailleurs, le passage à la retraite entraîne toujours une baisse sensible des revenus. Comment choisir une complémentaire santé adaptée à votre retraite, qui respecte votre budget ?
Votre santé à la...
Date: 2018-06-15 17:54:30
Site : https://www.axa.frBonne mutuelle santé pas cher pour les personnes agées ...
Pertinence» 14 Juin 2018, 11:50
Lien sponsorisé
Vous cherchez une bonne mutuelle et pas chère pour une personne âgée ? Saviez vous que certaines mutuelles vous remboursent aux frais réels, sans délais d'attente et à des prix très intéressants (utilisez gratuitement le comparateur de mutuelle suggéré dans cette discussion ici) !
Lien sponsorisé
» 14 Juin 2018, 12:03
Pour avoir une info...
Chronologie, Les politiques d'insertion (1980-2009 ...
PertinenceLa mise en place du RSA
L'émergence d'une nouvelle pauvreté
Dans les années 80, apparaît la notion d'exclusion qui désigne une nouvelle forme de pauvreté. Les dispositifs classiques de protection sociale ne parviennent pas à traiter cette nouvelle pauvreté. L'exclusion donne ainsi naissance à des mesures "d'insertion" destinées aux jeunes qui rencontrent des difficultés pour accéder...
Date: 2018-06-16 20:04:17
Site : http://www.vie-publique.frN° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
PertinenceExposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
PertinenceVous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-417 du 30 mai 2018 fixant la...
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceCette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maître d'hôtel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivité.
Cette convention collective s'applique à l'ensemble du personnel, y compris celui des sièges sociaux et bureaux...
Conseil des ministres : Le calendrier du Régime d ...
PertinenceInternaute Direct, est ce que sans la santé on peut travailler ? est ce que sans la santé on peut se developper. La santé c'est la base de tout.
Felicitations au Gouvernement. On attend maintenant sa mise en oeuvre.
le peuple veut une revolution nos chers dirigeants. les rencontres, les colloques, les assisses etc se multiplient mais rien de concret. qu en est il de la lutte contre la...
Date: 2018-06-16 14:08:12
Site : http://lefaso.netThèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / reforme assurance maladie barack obama / reforme assurance maladie obama
Top 20 des meilleures compagnies assurance vie au Québec ...
PertinenceMeilleur moment pour vous joindre?
Autres détails et précisions
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Top 20 des meilleures compagnies assurance vie au Québec pour choisir la meilleure prime d'assurance vie
26 juin 2017,
Vous êtes perplexe au prospect de trouver la meilleure assurance vie pour vous et vos proches ? Vos idées se bousculent et vous n'arrivez pas...
Jurisprudence Automobile : La revue du droit de l ...
PertinenceJurisprudence Accidents de la circulation et assurance
05/2018 | n° de revue : 906
RESPONSABILITÉ Accès non ouvert à la circulation publique Civ. 2, 18 janvier 2018, n° 16-28781 Malgré la vitesse excessive du cyclomoteur, l'automobiliste qui débouche sur une route à partir d'un accès non ouvert à la circulation publique, d'un chemin de terre ou d'une aire de stationnement ne...
Responsabilité civile - Définition - Dictionnaire juridique
PertinenceBaumann Avocats Droit informatique
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article 1386-8 du code civil, qui transpose...
Site : https://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / fonds d assurance responsabilite professionnelle / cours sur l assurance maladie / medecin conseil de l'assurance maladie
Ag2r la mondiale prevoyance coiffure - Devis Gratuit
PertinenceTous savoir sur Ag2r la mondiale prevoyance coiffure
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Planet - Faites le tour de l'actualité
Planet.fr c'est de l'actu en temps réel, des conseils conso, des articles auto, des photos reportage d'actualité, et de la détente !
MCB by BS - Liste des exposants
Exposant Pays N° stand Logo Plus d'infos; 3CI SOLUTIONS: France: D28: Solutions d'encaissement pour salons de coiffure...
Date: 2018-06-16 12:11:05
Site : http://prevoyance-entreprise.orgFedesap - Liste des adhérents
PertinenceA DOM'SERVICES, entreprise pionnière dans le ménage, la garde d'enfant à domicile, l'aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées sur Langon et Marmande, met en oeuvre son savoir faire et son expérience dans chacun de ces domaines d'activité, afin que vous obteniez la satisfaction la plus complète. A DOM'SERVICES vient de recevoir la certification QUALISAP. www.adom-services.fr
Site : http://www.fedesap.org
Prévoyance collective d'entreprise à adhésion obligatoire
Pertinenceadhesion Sante Quatrem - Hcrsante.fr
SANTE TNS HCR QUATREM , SA au capital de 380 426 249 euros - régie par le Code des assurances - 21, rue Laffitte - 75009 PARIS -
HÔTELS CAFÉS RESTAURANTS GARANTIES COMPLÉMENTAIRES AU ...
garanties complÉmentaires au rÉgime conventionnel de prÉvoyance contrat collectif obligatoire notice d'information n° 2307/2 hÔtels cafÉs...
Date: 2018-06-16 13:31:08
Site : http://prevoyance-entreprise.orgMutuelle et prevoyance apres licenciement - Devis Gratuit
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Mutuelle et prevoyance apres licenciement
Tous savoir sur Mutuelle et prevoyance apres licenciement
Mutuelle Malakoff : Avis et témoignages positifs ou négatifs
Présentation de la mutuelle Malakoff avec des avis positifs et/ou négatifs de la part de clients Malakoff.
CCMO Mutuelle : Ronan Le Joubioux quitte le poste de ...
Le directeur...
Date: 2018-06-16 15:49:06
Site : http://prevoyance-entreprise.orgComprendre sa couverture santé | Groupe Agrica
PertinenceEn savoir plus sur les remboursements santé
- La Mutualité Sociale Agricole (MSA) ne rembourse qu'une partie du tarif conventionnel et ce taux diffère selon la prestation. La partie restante est appelée ticket modérateur et peut être prise en charge par une complémentaire santé comme celle proposée par AGRICA.
- Les dépassements d'honoraires ne sont jamais pris en charge par l'assurance maladie obligatoire mais peuvent l'être par...
Date: 2018-06-16 12:47:42
Site : https://www.groupagrica.comThèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / couverture complementaire sante collective obligatoire / complementaire sante entreprise obligatoire loi / complementaire sante collective obligatoire 2016 / complementaire sante msa agrica
La lettre de la Michodière • SNFOCOS
PertinenceLettre n°38 du 24 novembre
L'heure n'est pas à la résignation !
Retour sur l'INC Famille du 16 novembre 2016
CR de l'AG SNFOCOS Région PACA du 14 novembre 2016
Travail social : CAF en péril
Journal des employés et Cadres - Edition des organismes sociaux N°30 du 17 novembre 2016
Lettre ministérielle du 29 septembre 2016 du Directeur de la Sécurité Sociale
Lettre Spéciale Résolution...
Site : http://snfocos.org
Thèmes liés : haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie
Location de services Ferblanterie, couverture ...
Pertinencebetrieblicher Geltungsbereich
Les clauses étendues s'appliquent, sur tout le territoire du Canton de Vaud, aux rapports de travail entre:
Tous les employeurs (entreprises ou parties d'entreprises) dont l'activité est du ressort du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la ferblanterie, de la couverture et de l'installation sanitaire, ainsi que tous les employeurs vouant leur...
Site : http://www.tempdata.ch
Location de services Paysagistes et entrepreneurs de ...
Pertinencebetrieblicher Geltungsbereich
Les clauses étendues s'appliquent, sur tout le territoire du Canton de Vaud, aux rapports de travail entre :
- d'une part, les employeurs (entreprises ou parties d'entreprises) dont l'activité est du ressort de la branche paysagère et qui, dans un but lucratif, créent ou entretiennent des jardins ;
- et d'autre part, tous les travailleurs et travailleuses, ainsi...
Site : http://www.tempdata.ch
Actualités - GLOBAL IMAGING ONLINE
PertinenceL´application de la 'participation assuré' reportée au 1er novembre [MAJ]
L´application est peut-être reportée à une date ultérieure (1er novembre).
Veuillez contacter votre caisse primaire pour savoir à quelle date vous devez appliquer cette réforme.
[MAJ] C´est officiel, l´application de la réforme est reportée au 1er novembre.
[Actualité du 27/09/07 17:30:36]
COMMENT APPLIQUER...
Site : http://radio3000.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceCode de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.frCCT de la ferblanterie, de la couverture, de l ...
PertinenceChamp d'application du point de vue territorial
S'applique au canton de Vaud.
Article 2.2
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
S'applique à
- tous les employeurs qui vouent leur activité principale au travail du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la ferblanterie, de la couverture et de l'installation sanitaire;
- tous les employeurs dont l'activité dans...
Site : http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance accident non professionnelle / attestation droit d'assurance maladie / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Convention Collective Nationale du salarié du particulier ...
PertinenceService à domicile > Convention Collective Nationale du salarié du particulier employeur 3 devis gratuits >
Convention Collective Nationale du salarié du particulier employeur
Convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999. Étendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000. IDCC n° 2111
Attention, pour être comprise, cette convention doit...
Site : https://letarif.com
Thèmes liés : convention collective assurance maladie / assurance maladie du gard / compagnie d'assurance professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / avenir de l assurance maladie
Les mutuelles des salariés deviennent ... - impots.dispofi.fr
PertinenceAnticipez vos impôts 2014
Une hausse d'impôts de 90 à 150 EUR
La cotisation due chaque mois à la mutuelle d'entreprise par les salariés est généralement prise en charge en partie par leur employeur. La fraction prise en charge représente dans la plupart des cas entre 50 et 60 % du montant à payer.
Le montant de la cotisation, elle, dépend de plusieurs facteurs : taille de...
Site : https://impots.dispofi.fr
Changer d'assurance de prêt immobilier - Meilleurtaux.com
PertinenceChanger d'assurance : tout savoir sur le changement d'assurance de prêt immobilier
Changer d'assurance : tout savoir sur le changement d'assurance de prêt immobilier
Peut-être ignorez-vous que vous pouvez prendre une assurance autre que celle proposée par la banque : c'est la délégation d'assurance .
Alors que la loi est du côté des consommateurs, la démarche reste encore mal connue en...
Site : http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / resiliation d assurance maladie / assurance pret immobilier maladie
Mutuelle entreprise : TPE et PME | Avenir Mutuelle
Pertinencela mutuelle sante entreprise, avec avenir mutuelle
Des conseils d'experts pour votre mutuelle d'entreprise : TPE et PME
Disposer d'une mutuelle entreprise est obligatoire depuis le 1er janvier 2016. Afin de préserver la Santé Publique en permettant à tous les salariés de bénéficier d'une couverture complémentaire santé, toutes les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine...
La rémunération des praticiens | Emploi médical
PertinenceFaim, douleur, fatigue, angoisse : pas toujours facile de savoir pourquoi les #b ébés pleurent. La #maternit é de la... https://t.co/cRilUkGhpV
{Innovation] #Cl éo Une #application destinée aux personnes atteintes de #scl éroseenplaques et à aider les patients... https://t.co/aXtdpiq2My
La Clinique #Conti à l'Isle Adam ouvre une consultation dédiée aux...
Site : http://www.professionmedecin.fr
Thèmes liés : haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / haut conseil pour l'assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / medecin conseil de l'assurance maladie
Internet - UFC-Que Choisir
PertinenceDonnées personnelles o Quitter Facebook, mode d'emploi Publié le : 10/04/2018
Depuis plusieurs semaines, Facebook est au coeur d'un scandale : le réseau social a laissé fuiter les données de 87 millions d'utilisateurs à travers le monde, dont plus de 211 500 en France. Et si le moment de quitter le réseau social était arrivé ? Voici le mode d'emploi pour supprimer...
Site : https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie paris / caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d'assurance maladie offre d'emploi
Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du ...
PertinenceConvention collective nationale des cadres du bâtiment, du 1er juin 2004
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1.1 - Champ d'application territorial
La présente convention collective régit en France, à l'exclusion des DOM-TOM, les relations de travail entre :
d'une part, les employeurs dont l'activité relève d'une des activités énumérées à l'article 1.2...
Site : https://www.cfdt-construction-bois.fr
Qu’est-ce-que la prévoyance collective ? - CTIP
PertinenceAction sociale
En complétant les prestations des régimes obligatoires de Sécurité sociale, la prévoyance collective apporte aux salariés et à leurs familles une sécurité indispensable, notamment pour certains risques lourds comme le décès ou l'invalidité.
Mise en place dans le cadre des entreprises et/ou des branches professionnelles, la prévoyance collective est issue du dialogue...
Site : https://ctip.asso.fr
Accueil | UNSSF : Union Nationale et Syndicale des Sages ...
PertinenceRappel sur la nomenclature actuelle des sages-femmes et informations
12 juin 2018 | SF libérale | Infos adhérents |
Nous avons actualisé sur le site les fiches pratiques NGAP et CCAM et ajouté des commentaires. Pour rappel, cet avenant a été signé le 29 mai 2018 et ne sera mis en application qu'au premier trimestre 2019.
Des éléments nouveaux s'ajouteront également quand...
Date: 2018-06-16 17:40:35
Site : http://unssf.orgThèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries - cnamts / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
recrutement international
PertinencePartir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille,...
Date: 2017-10-04 17:29:39
Site : http://recrutement-international.comSYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
PertinenceEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à réaliser des statistiques de visites. En savoir plus - J'ai compris
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
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Comparateur Assurances Animaux - Mutuelle-Animaux.Info
PertinenceMutuelle-Animaux.info
La mutuelle animaux : La solution
La santé n'a pas de prix. Pour vous et votre santé, la protection va de soit puisque vous avez une mutuelle. Pour vos animaux à quatre pattes, la protection santé doit devenir naturelle. L'assurance animaux est une solution et cette dernière se décline suivant le type d'animal : chien, chat, les particularités de chaque espèce :...
Date: 2018-06-16 13:52:13
Site : http://mutuelle-animaux.infobas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
PertinenceProtection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site : http://www.agriemploi56.com
Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...
PertinenceL'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site : http://www.wallonie.be
Travail : liberté du choix de son avenir professionnel ...
PertinenceLa ministre du travail a présenté un projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.
Le projet de loi poursuit la rénovation du modèle social français. Engagée par les cinq ordonnances relatives au renforcement du dialogue social prises en septembre 2017, qui ont transformé le marché du travail, elle se prolonge par la transformation du système d'apprentissage, la...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : medecin conseil assurance maladie val d'oise / offres d'emploi assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / taux d assurance maladie / liste des entreprise d assurance
A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...
PertinenceEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à réaliser des statistiques de visites. En savoir plus - J'ai compris
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
Comment élaborer sa fiche de sécurité ?
En septembre dernier, le SYNERPA vous adressait une fiche...
Site : http://www.synerpa.fr
L’incapacité de travail coûte désormais plus à l’Etat que ...
PertinenceL'incapacité de travail coûte désormais plus à l'Etat que le chômage
Laurent Gérard Publié le
mercredi 03 février 2016 à 07h17
- Mis à jour le
mercredi 03 février 2016 à 11h10
L'année dernière, et pour la première fois dans l'histoire de la sécurité sociale belge, les dépenses liées à l'incapacité de travail ont été supérieures aux dépenses de chômage....
Site : http://www.lalibre.be
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / gestionnaire conseil de l assurance maladie / regime general d'assurance maladie
A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...
PertinenceEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies destinés à réaliser des statistiques de visites. En savoir plus - J'ai compris
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
HAS : création de la DIQASM - Direction de la Qualité de l'Accompagnement social et médico-social
Depuis le...
Site : http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance sante privee en france
SOMKINDA TRAORE, DG /CNSS:« Je ne suis pas venue me ...
PertinenceBien connue aussi bien dans l'administration publique que dans la sphère politique burkinabé, Somkinda Traoré/Ouédraogo n'est plus à présenter. Magistrate de formation, l'actuelle Directrice générale (DG) de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) a permis à l'établissement de prévoyance sociale de réaliser des performances jamais égalées. Précédemment présidente de...
Site : http://lepays.bf
Comparatif de mutuelle pour artisan - ADP Assurances
PertinenceAccueil > Indépendants > Mutuelles santé indépendants > Mutuelle artisan
Artisans : comment choisir sa complémentaire santé ?
En tant que travailleurs indépendants, les artisans sont la pièce centrale pour la réussite et la pérennité de leurs affaires. Leurs revenus ne sont pas toujours réguliers. Une dépense de santé imprévue peut alors impacter leur situation...
Site : https://www.adpassurances.fr
La procédure prud'homale - WebAvocat
PertinencePar Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent
Conseil de Prud hommes
Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur
La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.frBulletin officiel n°2006-22
PertinenceTexte non paru au Journal officiel
Direction générale du personnel
et de l’administration
Convention du 15 novembre 2006 relative au détachement de fonctionnaires et agents relevant du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) pour participer aux missions et à l’objet social de la Mutuelle générale de l’équipement et des territoires...
Date: 2007-01-11 15:58:06
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Cotisations sociales sur les salaires et sur les TNS : ce ...
PertinenceBaisse de certaines cotisations sociales sur les salaires et sur les revenus des TNS, hausse de la CSG, précisions sur le "successeur" du Cice, diminution du taux global de cotisations sociales pour les micro-entreprises, etc. Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 prévoit de nombreux changements en matière de cotisations et contributions sociales. Revue de...
Date: 2018-06-16 18:53:49
Site : http://www.editions-legislatives.frFormation Financement et perspectives des activités de SSR ...
PertinenceL'analyse financière des établissements privés de SSR
Les informations à rassembler (administratives, juridiques ,économiques et comptables)
L'appréciation de l'activité
Analyse de la patientèle en SSR et de son évolution, les données 2015
Les indicateurs d'activité pertinents
L'impact de la réforme tarifaire sur l'appréciation de l'activité
La composition et l'évolution des...
Site : http://www.lesechos-formation.fr
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / droit a l assurance maladie
comparatif-de-mutuelle.net - Comparateur pour Mutuelle ...
PertinenceMutuelle Optique
Vos frais de santé et les remboursements offerts par la sécurité sociale
En raison des déficits qu'ils accumulent au fil des années, les régimes obligatoires d'assurance maladie remboursent de moins en moins bien les soins médicaux ou dentaires auxquels chacun de nous doit recourir périodiquement. Les insuffisances les plus marquantes se constatent surtout lorsque le...
Site : http://www.comparatif-de-mutuelle.net
