Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...

L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.

L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...

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Site : http://www.wallonie.be

Mondo Voyages

Profitez de ces uniques occasions

CANADA MAGNIFICO

8 nuits à partir de*: 1050 CHF

COSTA RICA NATUREL

Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers

10 nuits à partir de*: 1250 CHF

ARGENTINE CLASSIC

Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...

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Site : http://www.mondovoyages.ch

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie solidaire

Formalite Mutuelle - Mutuelle familiale Corse

Nous vous mettons en relation avec Mutuelle familiale Corse.

La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelle familiale Corse.

Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.

Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de...

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Site : http://formalite-mutuelle.fr

LUXEMBOURG PARTIE 1 - fontaneau.com

-   Abattements

=  Revenu imposable ajusté

Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.

SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL

La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...

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Site : http://www.fontaneau.com

Gazette. Québec. officielle. N o 5. Lois et règlements 135 ...

Gazette officielle DU Québec Partie 2 N o 5 29 janvier 2003 Lois et règlements 135 e année Sommaire Table des matières Lois 2002 Entrée en vigueur de lois Règlements et autres actes Projets de règlement Décisions Décrets administratifs Erratum Index Dépôt légal 1 er trimestre 1968 Bibliothèque nationale du Québec Éditeur officiel du Québec, 2003 Tous droits de traduction et d...

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Site : http://docplayer.fr

Salariés - Caisse de compensation du canton de Fribourg

Vers les formulaires

Les ayants droit à l'allocation

Les salariés qui exercent leur activité dans le canton pour le compte d'un employeur soumis à la loi sont considérés comme assurés selon le régime fribourgeois d'allocations familiales et peuvent prétendre aux allocations.

Un salarié reste assuré pour une durée limitée en cas d'interruption des rapports de travail pour cause de...

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Site : https://www.caisseavsfr.ch

Thèmes liés : droit a l assurance maladie / calcul allocation familiale travailleur independant / montant allocations familiales travailleur independant / taux allocation familiale travailleur independant / allocation familiale des travailleur independant

Services en ligne et formulaires | RAMQ

Assurance médicaments

Inscription et désinscription

Pour bénéficier du régime public d'assurance médicaments, il faut s'y inscrire. Et lorsque vous devenez admissible à un régime privé, il faut se désinscrire du régime public. Vous pouvez le faire en ligne si votre situation familiale et votre âge le permettent.

Inscription et désinscription - Assurance médicaments  

Changement...

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Site : http://www.ramq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : regie de l'assurance maladie du quebec changement d'adresse / carte d'assurance maladie formulaire / changement d'adresse assurance maladie quebec / carte d'assurance maladie quebec / carte d assurance maladie quebec

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Assurance médicaments

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Conditions particulières de vente - corsicatours.com

Mentions légales

Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.

Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...

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Date: 2018-06-15 13:08:41
Site : http://www.corsicatours.com

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