Site : http://www.assurancepiste.com
Classement : 621 / 1096
3 articles sélectionnés
Souscrivez vos garanties assurance piste
PertinenceArticle 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
RC Circulation - Souscrivez vos garanties assurance piste
PertinenceArticle 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Souscrivez vos garanties assurance piste
PertinenceArticle 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
3 Ressources