Articles pour le thème »
societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances
133 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Ipsec Prévoyance - La Foire Aux Questions
PertinenceQUESTIONS DIVERSES
1. Comment connaître les garanties prévoyance souscrites par mon entreprise?
Afin de prendre connaissance de vos garanties, nous vous invitons à consulter la notice d'information qui vous a été remise par votre employeur. Si vous n'êtes pas en possession de cette notice, nous vous invitons à la demander auprès de celui-ci.
2. Je viens de quitter mon entreprise, que...
Date: 2018-06-16 12:24:44
Site : https://www.ipsecprev.frLa Mutuelle Générale — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
En 1945, La Mutuelle Générale des PTT (MGPTT) naît du regroupement de 7 sociétés de secours mutuels [2] . En 1947, La MGPTT se voit confier la gestion déléguée du Régime Obligatoire de Sécurité sociale des agents des PTT .
En 1991, Les PTT se scindent en 2 entreprises publiques : La Poste et France Télécom . La MGPTT conserve la gestion de...
Date: 2018-06-08 11:45:28
Site : https://fr.wikipedia.orgRefus resiliation assurance cadre loi chatel / Droit des ...
Pertinence12901 message(s) , Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Le code des assurances ne précise rien à ce sujet, mais les assureurs aiment bien qu'on leur précise pour quelle raison on résilie.
Vous répondez donc que c'est suivant l'article L113-15-1 du code des assurances.
Article L113-15-1
Créé par Loi n°2005-67 du 28 janvier 2005 - art. 2 JORF 1er février 2005 en...
Site : https://www.experatoo.com
Thèmes liés : resiliation contrat assurance sante loi chatel / resiliation contrat mutuelle sante loi chatel / lettre type resiliation mutuelle sante loi chatel / resilier son assurance sante loi chatel / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
Pertinence- les fonds de dotation.
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Shell (entreprise) — Wikipédia
PertinenceLes origines (avant 1907)[ modifier | modifier le code ]
Le nom (« coquillage » en anglais) et le logo Shell sont étroitement liés aux origines de la compagnie « Shell Transport and Trading Company », fondée à Londres en 1833 par le père de Marcus Samuel , à l'origine une société d'import-export baptisée « M. Samuel & Co. » : elle importait en effet des antiquités, des...
Date: 2018-06-13 14:03:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance groupe dirigeant d'entreprise / societe mutuelle d assurance generale
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
PertinenceAnnexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euTPS - Participation des employeurs agricoles à l'effort de ...
PertinenceTPS - Participation des employeurs agricoles à l'effort de construction
Conformément à l' article L. 313-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) , les employeurs occupant au minimum vingt salariés doivent, chaque année, consacrer au financement de la construction de logements ou d'opérations assimilées une quote-part (0,45 %) des rémunérations qu'ils ont versées au cours...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : travailleurs non salaries agricoles / travailleurs non salaries cotisations sociales / societe mutuelle de base des services agricoles / societe mutuelle de services agricoles / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances
Location vide : durée du contrat, congé, préavis, fin de ...
PertinencePlusieurs durées de location sont possibles ( article 10 de la loi du 6 juillet 1989 ) :
contrat de six ans minimum : il est obligatoire lorsque le bailleur est une personne morale (société immobilière, société d'assurance, mutuelle, banque, etc.),
contrat de trois ans minimum : il est réservé aux bailleurs personnes physiques, qui peuvent, bien sûr, conclure également des contrats...
Date: 2018-06-16 14:41:42
Site : https://www.inc-conso.frThèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat d'assurance sante / lettre resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat mutuelle
La mutuelle d'entreprise obligatoire au 01/01/2016 | LE ...
PertinenceLA FOLIE DES PAPIERS vous présente toute la procédure de mise en place avec un modèle de DUE gratuit.
" data-medium-file="https://i0.wp.com/www.lafoliedespapiers.com/conseils/wp-content/uploads/2015/07/Post-_-MUTUELLE.png?fit=300%2C157&ssl=1" data-large-file="https://i0.wp.com/www.lafoliedespapiers.com/conseils/wp-content/uploads/2015/07/Post-_-MUTUELLE.png?fit=960%2C503&ssl=1" />
Partagez...
Site : https://www.lafoliedespapiers.com
Texte modificatif - Portail environnement de Wallonie
Pertinence5 juin 2008 - Décret relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d'environnement (1) (M.B. 20.06.2008 : en vigueur le 06.02.2009)
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er. Le présent décret a pour objet d'établir les dispositions relatives à la...
Date: 2009-02-10 13:24:17
Site : http://environnement.wallonie.beThèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe mutuelle d'assurance du batiment et des travaux publics / offres d emploi professionnels de la sante / societe mutuelle d assurance generale
Solvabilité II — Wikipédia
PertinenceContexte[ modifier | modifier le code ]
Dans le mouvement de la redéfinition de la marge de solvabilité en fonction des risques pour l'ensemble des risques financiers, après la banque et la mise en place de la directive CRD (liée à l'accord Bâle II ), c'est au tour de l'Assurance de voir sa réglementation s'adapter pour intégrer le risque. Après Solvabilité I qui prévoyait une marge de...
Date: 2018-06-08 11:39:15
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / management des entreprise de l assurance / marge solvabilite entreprise assurance francaise
Retraite en France — Wikipédia
PertinencePrésentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et...
Date: 2018-06-15 12:45:47
Site : https://fr.wikipedia.orgVotre société étrangère veut s'implanter en Belgique ...
PertinenceVotre société étrangère veut s'implanter en Belgique
1. Vous désirez ouvrir un point de vente ou un centre administratif en Belgique. (succursale)
A. La publication de documents
Si vous voulez ouvrir une succursale en Belgique, vous devez d'abord déposer une série de documents (voir articles 81 et 82 du Code des sociétés ) au greffe du Tribunal de Commerce dans le ressort...
Site : http://www.formalis.be
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle
Informations-Legales - AGPM
PertinenceLa souscription des contrats se fait en français.
L'espace « .fr » de ce site WEB est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l'application de la loi...
Site : agpm.fr
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
Le Tribunal des conflits - Décisions - Quelques grands arrêts
PertinenceQuelques grands arrêts du Tribunal des conflits
8 février 1873, Blanco , n° 00012
L'arrêt Blanco est souvent considéré comme un fondement du droit administratif français. Le Tribunal des conflits a jugé que la responsabilité susceptible d'incomber à l'Etat pour les dommages causés aux particuliers du fait des services publics ne peut être régie par les principes du code civil mais...
Date: 2016-03-07 09:20:57
Site : http://www.tribunal-conflits.frThèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d assurance sante / societe mutuelle d assurance generale
Investissement socialement responsable — Wikipédia
PertinenceUn modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2018-06-08 11:38:44
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : mutuelle nationale des caisse d'epargne / mutuelle nationale des caisse d epargne / caisse d'epargne mutuelle / mutuelle caisse d epargne / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Macif Espace client - Mon espace client Macif Assurance
PertinenceLe contenu de votre message :
Votre prénom :
Chaque message est soumis à une équipe de modération. Les cases ci-dessus vous permettent d'ajouter un message sur le site espace-client.net, ce n'est pas un formulaire de contact pour joindre une société ou une personne. Votre message sera visible de tous, les messages comportant des données personnelles (autre qu'un prénom) ne seront pas...
Site : espace-client.net
Thèmes liés : contrat d assurance sante / compagnie d'assurance pour entreprise / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Macif Espace client - Mon espace client Macif Assurance
PertinenceLe contenu de votre message :
Votre prénom :
Chaque message est soumis à une équipe de modération. Les cases ci-dessus vous permettent d'ajouter un message sur le site espace-client.net, ce n'est pas un formulaire de contact pour joindre une société ou une personne. Votre message sera visible de tous, les messages comportant des données personnelles (autre qu'un prénom) ne seront pas...
Site : espace-client.net
Thèmes liés : contrat d assurance sante / compagnie d'assurance pour entreprise / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
PertinenceCNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site : http://blog.ojraweb.com
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance groupe dirigeant d'entreprise / travailleurs non salaries cotisations sociales
Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du ...
PertinenceConvention collective nationale des cadres du bâtiment, du 1er juin 2004
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1.1 - Champ d'application territorial
La présente convention collective régit en France, à l'exclusion des DOM-TOM, les relations de travail entre :
d'une part, les employeurs dont l'activité relève d'une des activités énumérées à l'article 1.2...
Site : https://www.cfdt-construction-bois.fr
Le comité d'entreprise : définition et rôle
PertinenceFormation des DS et des DP
Pour l'employeur, il est important de veiller au respect des règles qui suivent. A défaut, il s'expose à des poursuites pénales : selon la loi, le fait de porter ou de tenter de porter atteinte à la libre désignation du comité d'entreprise ou à l'exercice régulier de ses fonctions constitue un délit d'entrave .
D'ici le 1er janvier 2020, les compétences du...
Date: 2018-06-06 10:33:46
Site : https://droit-finances.commentcamarche.comThèmes liés : assurance et comite d'entreprise / assurance comite d entreprise / accord d'entreprise mutuelle sante / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / derogation mutuelle d'entreprise
Banque — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2018-06-14 20:53:03
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : financement de l assurance maladie / rapport du haut conseil de l'assurance maladie / assurance et comite d'entreprise / assurance comite d entreprise / mutuelle nationale des caisse d'epargne
Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG Crédit™
PertinenceUn courtier pour vous accompagner
dans votre projet de financement
L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.
Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:
Quelles sont mes charges ?
Quelles sont mes ressources ?
Quel est le montant de mon projet ?
Afin de vous aider dans le montage complexe de ce dossier financier, nous vous...
Site : http://www.kg-credit.fr
Thèmes liés : mutuelle du credit immobilier de france / assurance pret credit mutuel / credit mutuel de bretagne banque et assurance / credit mutuel banque assurance / sante assurance pret immobilier
CAMIF — Wikipédia
PertinenceLa CAMIF est une entreprise française de vente aux particuliers spécialisée dans l'équipement de la maison et de la personne. Camif distribue ses produits par Internet.
À l'origine, elle était la coopérative des adhérents à la mutuelle des instituteurs de France, la MAIF . En mars 2009, le groupe Matelsom , sous l'impulsion d'Emery Jacquillat, son fondateur, relance la marque sur...
Date: 2018-06-08 11:37:14
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : mutuelle d'assurance des instituteurs de france / maif mutuelle assurance des instituteurs de france / mutuelle assurance des instituteur de france / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle
Comparatif MADELIN/immobilier - recuperer-mes-impots ...
PertinenceComparatif MADELIN/immobilier
Cliquez sur le tableau 1 ou 2 fois selon l'agrandissement souhaité.
Qu'est ce que la Loi Madelin ?
La loi n° 94-126 du 11 février 1994 dite « loi Madelin », reprise par l'article 154 bis du code général des impôts, permet au travailleur non salarié (TNS) de déduire de son revenu imposable les cotisations sur un contrat Madelin, afin de se constituer une...
Date: 2018-03-07 00:47:07
Site : http://recuperer-mes-impots.blogspot.commutuelle Humanis - Espace Client Pour Les Particuliers
PertinenceEspace client
Espace client humanis
Humanis est un groupe de protection sociale qui propose des contrats de complémentaires santé pour les particuliers en France.
Si vous n'êtes pas encore client de cette mutuelle santé, nous vous invitons à vous rendre sur leur site Internet afin de comparer leurs offres de complémentaire mais également leurs offres au niveau retraite et prévoyance.
Site : espace-client.net
Thèmes liés : france mutuelle espace client / mutuelle mieux etre espace client / mutuelle complementaire sante pas chere / mutuelle sante prevoyance internationale / mutuelle sante prevoyance retraite
Ostéopathie — Wikipédia
PertinenceEn gériatrie[ modifier | modifier le code ]
En gériatrie , l'ostéopathie semble avoir un effet bénéfique sur la capacité de récupération des patients hospitalisés pour une pneumonie . Les patients ont pu arrêter leur antibiothérapie deux jours plus tôt et leur séjour a duré deux jours de moins que le groupe contrôle (SHAM) [85] .
De même l'ostéopathie pourrait avoir un effet...
Date: 2018-06-15 12:45:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / formation des professionnels de sante profession infirmier / formation continue professionnels de sante / formation initiale des professionnels de sante
Secteur financier — Wikipédia
PertinenceLe secteur financier regroupe les différentes activités des établissements de crédit , dont les banques font partie. Ce secteur est présent dans tous les pays du monde. En 2006, l'acteur le plus important était le groupe Citigroup , une entreprise américaine . Les acteurs de ce secteur exercent tous les métiers des établissements de crédit. Le plus connu, par le grand public, de ces...
Date: 2018-06-14 05:43:14
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : caisse generale d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe mutuelle d assurance generale
Actualités - GLOBAL IMAGING ONLINE
PertinenceL´application de la 'participation assuré' reportée au 1er novembre [MAJ]
L´application est peut-être reportée à une date ultérieure (1er novembre).
Veuillez contacter votre caisse primaire pour savoir à quelle date vous devez appliquer cette réforme.
[MAJ] C´est officiel, l´application de la réforme est reportée au 1er novembre.
[Actualité du 27/09/07 17:30:36]
COMMENT APPLIQUER...
Site : http://radio3000.fr
Guillaume Sarkozy — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Sarkozy (homonymie) , Nagy et Boc?a .
La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un curriculum vitæ
(mars 2017).
Modifiez l'article pour aider à le transformer en article neutre et encyclopédique -- notamment grâce à des sources secondaires indépendantes qui analysent le sujet -- ou discutez-en .
Guillaume...
Date: 2018-06-10 15:23:30
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance complementaire sante retraite / mutuelle complementaire sante retraite / complementaire sante entreprise retraite / complementaire sante retraite / assurance sante groupe generali
Benfluorex — Wikipédia
PertinenceLe benfluorex, commercialisé sous le nom de Mediator par les Laboratoires Servier de 1976 à 2009 [6] , est un principe actif pharmaceutique, chimiquement proche de la norfenfluramine , une substance toxique elle-même très proche de l' amphétamine [5] .
La reconnaissance de la toxicité du benfluorex a conduit à l'arrêt de sa commercialisation dans plusieurs pays, mais en France seulement...
Date: 2018-06-13 16:56:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie
Crédit Mutuel Banque Assurance Mobile - Info Service Client
PertinenceLe Crédit Mutuel Auto est aussi une des activités du Groupe
La vente de voitures neuves pas chères
comme Auto IES, Elite Auto ou encore Aramis Auto avec des propositions de financement
L'assurance auto qui protège de la formule Tiers standard aux Tous Risques
La formule de maintenance auto avec l'entretien et les réparations puis l'assistance
Le Crédit Mutuel c'est également un...
Site : http://www.infoservice-client.com
Thèmes liés : assurance auto credit mutuel strasbourg / credit mutuel assurance auto condition generale / credit mutuel de bretagne banque et assurance / assurance auto credit mutuel devis / assurance auto du credit mutuel
Histoire de la profession infirmiere : profession soignant ...
PertinenceÉcrit par Laurette MIRA
Pour en finir une bonne fois pour toute avec l'histoire
L'histoire se répète, se poursuit, la profession d'infirmière ne semble pas se soustraire à cette vérité.
Le métier de soignant est l'un des trois « métiers impossibles » (selon M. FAIN, 1986) dont parle FREUD : les deux autres étant : éduquer et gouverner.
Depuis plusieurs années, les...
Date: 2013-04-12 12:28:07
Site : http://archives.coordination-nationale-infirmiere ...Thèmes liés : formation des professionnels de sante profession infirmier / mutuelle generale de l'education nationale paris / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l'education nationale / mutuelle generale de l education nationale