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mutuelle generale siege social


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    Contacter le Service Client de LA MUTUELLE GÉNÉRALE ...

    Pertinence
    59%

    Contacter le Service Client de LA MUTUELLE GÉNÉRALE

    3ème mutuelle française avec près de 1,5 million de personnes protégées

    70 ans d'expérience dans l'assurance de personnes, en santé et en prévoyance

    2 marchés : Particuliers et Professionnels

    70 ans d'histoire

    Créée en 1945, La Mutuelle Générale est l'héritière d'un vaste courant mutualiste...Elle a depuis beaucoup évolué...

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    Site : https://contact-service-client.net

    Thèmes liés : mutuelle generale paris 13 / mutuelle assurance sante generali / complementaire sante mutuelle generale / mutuelle generale sante / mutuelle generale siege social

  • 1

    Groupe | Groupe AESIO

    Pertinence
    39%

    AESIO, groupe leader en assurances de personnes, unit les mutuelles Adrea, Apréva et Eovi Mcd avec une envie mutuelle de mieux vous protéger.

    Chiffres Clés

    + 3 M de personnes protégées

    + 40 000 entreprises adhérentes

    en taux de couverture du SCR

    * au titre du régime obligatoire du RSI dans le périmètre du Groupe AESIO

    ** travailleurs non salariés

    Adrea Mutuelle

    Spécialiste de...

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    Site : http://www.aesio.fr

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    Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement

    Pertinence
    35%

    Contact assurances et mutuelles

    Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?

    Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...

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    Site : http://www.contact-telephone.com

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    Mutuelle Générale de la Police – Fête de l'Alternance

    Pertinence
    30%

    Mutuelle Générale de la Police

    Créée par et pour les policiers il y a plus de 60 ans, la Mutuelle Générale de la Police a l'ambition de faire vivre un système favorisant l'accès à des soins de qualité pour tous ses adhérents, dans leur vie familiale mais aussi...

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    Site : http://www.fetedelalternance.com

    Thèmes liés : mutuelle generale de la police nationale / mutuelle generale de la police / complementaire sante mutuelle generale / mutuelle generale professionnel de sante / mutuelle assurance sante generali

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    INFOS PRATIQUES : sécurité sociale, mutuelles...

    Pertinence
    25%

    Une Section Locale Interministérielle (S.L.I.) ou Section Régionale Interministérielle (S.R.I. pour les départements de la région Ile de France hors Seine et Marne) est l'organisme chargé d'assurer, pour le compte de votre mutuelle, la gestion et la liquidation des prestations sécurité sociale et mutuelle.

     Si vous êtes en activité, vous dépendez de la S.L.I de votre département de...

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    Date: 2018-06-16 16:25:51
    Site : http://itefa.unsa.org

  • 1

    Crédit Agricole Nord De France - Complémentaire Santé ...

    Pertinence
    23%

    Souscription possible jusqu'à 74 ans révolus.

    Et aucun questionnaire médical à remplir.

    Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !

    Parce que les frais engagés pour prendre soin de sa santé peuvent peser très lourds dans votre budget, découvrez les prises en charge que nous vous proposons.

    Soins courants

    Tiers payant pour vos dépenses de pharmacie, d'analyses médicales et de...

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    Site : https://www.ca-norddefrance.fr

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    La Mutuelle Générale - Service Client

    Pertinence
    54%

    Le service client La Mutuelle Générale

    Pour les particuliers tout comme pour les professionnels, bénéficiez d'une assurance santé et de garanties prévoyance adaptées à votre profil de la part de professionnels dynamique et proches de vous. Depuis 70 ans, La Mutuelle Générale vient en aide chaque jour à ses adhérents qui ont besoin de solutions efficaces pour préserver leur capital...

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    Site : service-client.fr

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    Espace adhérent La Mutuelle Générale www.lamutuellegenerale.fr

    Pertinence
    53%

    Espace adhérent La Mutuelle Générale www.lamutuellegenerale.fr

    par Julien o 

     o  7 Commentaires

    La Mutuelle Générale est une mutuelle française qui intervient sur le marché des particuliers et des entreprises. La MG mutuelle exerce deux activités, la santé et la prévoyance en individuel et collectif. Elle a délégation de la CPAM pour la gestion du régime obligatoire des...

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    Site : https://www.votre-espace-client.fr

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    www.lamutuellegenerale.fr Espace Adhérent La Mutuelle ...

    Pertinence
    47%

    La Mutuelle Générale Espace Adhérent

    La Mutuelle Générale (MG) propose différents services de complémentaire santé, prévoyance et retraite en France. Sur son site www.lamutuellegenerale.fr., chaque adhérent pourra accéder à son compte personnel, ses remboursements, trouver un professionnel de santé et gérer toutes ses opérations. Il pourra aussi demander un devis mutuelle santé...

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    Site : https://moncompte.info

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    LOI ORGANIQUE N° 17/002 DU 08 FEVRIER 2017 DETERMINANT LES ...

    Pertinence
    43%

    LOI ORGANIQUE N° 17/002 DU 08 FEVRIER 2017 DETERMINANT LES PRINCIPES FONDAMENTAUX RELATIFS A LA MUTUELLE

    L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté ;

    Le Président de la République promulgue la Loi dont la teneur suit :

    TITRE I : DE L'OBJET, DU CHAMP D'APPLICATION ET DES DEFINITIONS

    Chapitre 1er : De l'objet et du champ d'application

    Article 1er 

    La présente...

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    Date: 2017-03-28 06:04:07
    Site : http://leganet.cd

    Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / accord d'entreprise mutuelle sante / mutuelle sante d'entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise obligatoire / changement mutuelle d'entreprise

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    Mutuelle Générale - Complémentaire - Prévoyance - Info ...

    Pertinence
    43%

    Service d aide pour joindre par téléphone, courrier ou e-mail vos services client

    Appelez notre service d'annuaire pour vous donner

    le numero de telephone et/ou vous mettre en relation

    Mutuelle Générale

    8 septembre 2016 par Votre Service Client | 0 Commentaires

    Mutuelle Générale

    Souscrire à la Mutuelle Générale

    Besoin d'une mutuelle ou d'une complémentaire santé correspondant à vos...

    Lire la suite

    Site : http://www.infoservice-client.com

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    Ag2r la mondiale prevoyance optique - Devis Gratuit

    Pertinence
    42%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Ag2r la mondiale prevoyance optique

    Tous savoir sur Ag2r la mondiale prevoyance optique

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    Mutuelle santé adaptée à vos besoins avec AG2R LA MONDIALE ---

    En novembre 2016, le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a choisi AG2R LA MONDIALE pour garantir une couverture santé et prévoyance à...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 11:48:45
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Différence entre mutuelle et prévoyance santé

    Pertinence
    41%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Différence entre mutuelle et prévoyance santé

    Tous savoir sur Différence entre mutuelle et prévoyance santé

    <- Retour au guide

    Quel est le régime fiscal lié à l'assurance décès ? | Humanis

    L' assurance décès assurance décès Contrat par lequel un assureur ou un organisme assureur (mutuelle, assurances ou institutions de...

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    Date: 2018-06-16 13:16:52
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    Bulletin officiel n°2006-22

    Pertinence
    37%

    Texte non paru au Journal officiel

    Direction générale du personnel

    et de l’administration

    Convention du 15 novembre 2006 relative au détachement de fonctionnaires et agents relevant du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) pour participer aux missions et à l’objet social de la Mutuelle générale de l’équipement et des territoires...

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    Date: 2007-01-11 15:58:06
    Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...

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    Almerys Sante Adresse, Telephone, Contact - www.almerys.com

    Pertinence
    34%

    Almerys Sante Adresse, Telephone, Contact - www.almerys.com

    Almerys est une succursale du groupe français Orange Business Service . Fondée début 2000 dans la région de Clermont Ferrand, elle opère dans le domaine de la santé publique.

    Sa mission : faciliter les remboursements de santé via le système du TP (tiers payant) et soutenir ses nombreux partenaires (vivinter,...

    Lire la suite

    Site : http://moncompteinternet.fr

    Thèmes liés : france mutuelle adresse siege social / carte d assurance maladie vitale / convention almerys professionnel de sante / assurance maladie professionnel de sante contact / assurance maladie professionnel de sante telephone

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    Mutuelle de santé en France — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Mutuelle de santé en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-14 05:30:24
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Mutuelle de santé en France — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Mutuelle de santé en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...

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    Date: 2018-06-14 05:30:24
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Quels sont les salariés qui peuvent bénéficier du régime ...

    Pertinence
    34%

    Sont affiliés au régime local d'Alsace-Moselle, les salaries qui répondent aux critères suivants : 

    Situation 1 : l'activité du salarié s'effectue dans les départements Alsace-Moselle, peu importe le siège social 

    Sont concernés ceux qui exercent une activité dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle, quel que soit le lieu d'implantation du siège de...

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    Site : https://www.legisocial.fr

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    mathématicien - Metiers Québec

    Pertinence
    32%

    Selon les données de 2015 :

    Le salaire moyen en début de carrière était de :

    Dans le secteur privé :

    22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)

    24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)

    Lire la suite

    Date: 2018-06-09 21:52:47
    Site : http://www.metiers-quebec.org

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    Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...

    Pertinence
    31%

    Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

    Commentaire

    Adresse de messagerie *

    [wpdreams_ajaxsearchlite]

    Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ?...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-08 17:06:44
    Site : https://www.rachatducredit.com

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    Changer pour AXA Banque - Assurance auto, assurance ...

    Pertinence
    30%

    Documents utiles

    Le service de mobilité bancaire à la Une

    Encadré par la loi Macron du 6 août 2015, le service d'aide à la mobilité bancaire a pour objectif de permettre aux Français de changer plus facilement de banque.

    Les conseils d'AXA Banque

    Qui est concerné ? Quelles sont les modalités ? Avant de changer de banque, retrouvez l'essentiel à connaître sur le changement...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-15 19:12:47
    Site : https://www.axa.fr

    Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d assurance mutuelle

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    technicien en assurances et services financiers

    Pertinence
    29%

    Note 1 : légère baisse taux de placement, bien que toujours tout aussi excellent par rapport aux années précédentes (était de 84 % en 2014, 93 % en 2012 et 67 % en 2011 et 90 % en 2010).

    Note 2 : baisse du nombre de répondants(es) poursuivant des études universitaires (était de 43 % en 2014; 51 % en 2012 et 26 % en 2010).

    Note 3 : malgré le grand nombre de diplômés(es)...

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    Date: 2018-01-21 18:03:23
    Site : http://metiers-quebec.org

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    IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...

    Pertinence
    28%

    IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales

    Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .

    Il s'agit des cotisations :

    - de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    centre jack senet

    Pertinence
    27%

    Une mission historique

    Conformément à ses valeurs de fraternité et de solidarité humaine, l'objectif de La Mutuelle Générale (anciennement MGPTT) dès sa création s'est fixé comme l'un des objectifs prioritaires de participer au progrès social selon une formule d'entraide matérielle, en créant notamment des oeuvres sociales.

    La création de caisses chirurgicales, de caisses...

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    Site : http://www.centre-jack-senet.fr

    Thèmes liés : caisse generale d assurance mutuelle / centre d assurance maladie de paris / mutuelle generale siege social / mutuelle assurance sante generali / mutuelle generale sante

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    Contigo France - Groupe Crédit Mutuel en Espagne

    Pertinence
    27%

    En savoir plus!

    Bienvenue en Espagne

    S´installer, travailler, étudier ou acheter une résidence en Espagne! Le leader de la bancassurance en France vous accompagne.

    Par sa proximité et son attrait économique, l´Espagne est devenue pour plus de 100 000...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-01 10:55:01
    Site : http://www.contigofrance.es

    Thèmes liés : groupe assurance credit mutuel / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / compagnie d'assurance professionnelle / compagnie d assurance professionnelle

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    Assurances modèle de lettre gratuit - courriers types ...

    Pertinence
    22%

    Assurances : modèles de lettres gratuits à télécharger sans inscription

    Cette correspondance doit être adressée : s'il s'agit d'une mutuelle, au siège social de la société ou au bureau local, s'il...

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    Site : http://www.lettrepratique.fr

    Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / compagnie assurance societe generale / mutuelle generale siege social

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    Mutuelle et prevoyance apres licenciement - Devis Gratuit

    Pertinence
    22%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Mutuelle et prevoyance apres licenciement

    Tous savoir sur Mutuelle et prevoyance apres licenciement

    Mutuelle Malakoff : Avis et témoignages positifs ou négatifs

    Présentation de la mutuelle Malakoff avec des avis positifs et/ou négatifs de la part de clients Malakoff.

    CCMO Mutuelle : Ronan Le Joubioux quitte le poste de ...

    Le directeur...

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    Date: 2018-06-16 15:49:06
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...

    Pertinence
    22%

    QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT CAUSE PAR UN TIERS ?

    C'est un accident dont vous et/ou vos ayant droit sont victimes et qui a été provoqué par autre personne que vous. La responsabilité de cette personne est alors engagée.

    QUELS PEUVENT ETRE LES CAS D'ACCIDENTS ?

     ·         Accident de la circulation

    ·         Agression

    ·         Accident...

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    Site : https://www.mc602.com

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    Ag2r la mondiale prevoyance coiffure - Devis Gratuit

    Pertinence
    22%

    Tous savoir sur Ag2r la mondiale prevoyance coiffure

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    Planet - Faites le tour de l'actualité

    Planet.fr c'est de l'actu en temps réel, des conseils conso, des articles auto, des photos reportage d'actualité, et de la détente !

    MCB by BS - Liste des exposants

    Exposant Pays N° stand Logo Plus d'infos; 3CI SOLUTIONS: France: D28: Solutions d'encaissement pour salons de coiffure...

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    Date: 2018-06-16 12:11:05
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    Attestation de mutuelle obligatoire | Mutuelle-ent.fr : Le ...

    Pertinence
    20%

    L'attestation mutuelle pour résilier sa mutuelle santé privée

    Résiliation mutuelle santé privé

    Depuis les dernières réformes qu'a connues le secteur de la sécurisation de l'emploi, l'adhésion à la mutuelle de son entreprise est devenue obligatoire. De ce fait, les salariés bénéficiant d'une mutuelle de santé individuelle se voient dans l'obligation de la résilier. Heureusement,...

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    Site : https://www.mutuelle-ent.fr

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    Résiliation de votre mutuelle santé pour changement de ...

    Pertinence
    20%

    Résiliation de votre mutuelle santé pour changement de situation

    Dépend de l'article 113-16 du code l'assurance.

    Quels sont les éléments visés ?

    Changement de domicile permanent

    Changement de profession (litigieux exemple : le chômage est-il un changement de profession ?)

    Retraite professionnelle

    Changement de régime social

    Quelles sont les conditions ?

    L'article 113-16 dit : « seul...

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    Site : https://www.mutuelle.com

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    Covéa — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Débuts sous forme de société de réassurance mutuelle[ modifier | modifier le code ]

    En 1999, à l'initiative de la Mutuelle d'assurance des artisans de France (MAAF) et des Mutuelles du Mans Assurances (MMA) , la société de réassurance mutuelle Covéa est fondée. En 2000, elle rejoint l'alliance européenne EurAPCo . En 2001, elle crée sa première filiale, Covéa Fleet, que suivront...

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    Date: 2018-06-10 10:01:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale

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    La mise en ordre de mutuelle - ocmw-info-cpas

    Pertinence
    19%

    Autres fiches utiles en lien avec le sujet

    1. Mode d'emploi de la fiche et abréviations utilisées

    Les Fiches Techniques ont pour but de donner aux experts du terrain une information pratique, claire et actualisée sur les différentes aides ainsi que les services offerts par les CPAS. Chaque fiche tient à être exhaustive, mais en cas de doute il est toutefois conseillé de consulter d'autres...

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    Date: 2018-06-16 14:07:27
    Site : http://www.ocmw-info-cpas.be

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    Fedesap - Liste des adhérents

    Pertinence
    19%

    A DOM'SERVICES, entreprise pionnière dans le ménage, la garde d'enfant à domicile, l'aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées sur Langon et Marmande, met en oeuvre son savoir faire et son expérience dans chacun de ces domaines d'activité, afin que vous obteniez la satisfaction la plus complète. A DOM'SERVICES vient de recevoir la certification QUALISAP. www.adom-services.fr

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    Site : http://www.fedesap.org

  • 0

    Myriade Mutuelle - Service Client

    Pertinence
    19%

      évaluez le service client de Myriade Mutuelle

    Service client Mutuelle Myriade

    N'attendez pas d'être malade pour affirmer que la santé est la plus précieuse des richesses et les protections santé peuvent vous aider à garantir votre bien-être. Pour mettre toutes les chances de votre côté et garder toutes les chances de votre côté, votre force et votre vivacité, choisissez Myriade...

    Lire la suite

    Site : service-client.fr

    Thèmes liés : mutuelle myriade adresse remboursement / mutuelle myriade remboursement / mutuelle myriade / france mutuelle espace client / mutuelle sante france plus

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    Prêt immobilier fonctionnaire - Société Générale

    Pertinence
    19%

    Prêt Développement Durable

    (1) Crédit consenti par et sous réserve de l'acceptation de votre dossier par Société Générale. Pour le financement d'une opération relevant des articles L 313.1 et suivants du Code de la consommation, l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de 10 jours avant d'accepter définitivement les propositions qui lui sont faites dans l'offre de prêt. La vente immobilière ou la construction est subordonnée à l'obtention du prêt nécessaire à...

    Lire la suite

    Site : https://particuliers.societegenerale.fr

    Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle

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    Transport de colis entre particuliers | Jwebi

    Pertinence
    18%

    25. Loi applicable et juridiction

    Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

    En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

    26. Entrée en vigueur

    Les présentes conditions...

    Lire la suite

    Site : https://jwebi.com

    Thèmes liés : condition de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle

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    Mentions légales - Harmonie Mutuelle

    Pertinence
    18%

    Je m’inscris

    Mentions légales

    Le portail http://www.harmonie-mutuelle.fr est réalisé par Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 538 518 473. Numéro LEI 969500JLU5ZH89G4TD57. Siège social : 143, rue Blomet - 75015 Paris.

    Informations générales sur le site

    Directeur de la...

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    Site : https://www.harmonie-mutuelle.fr

    Thèmes liés : harmonie mutuelle professionnel de sante adresse / harmonie mutuelle professionnel de sante / harmonie mutuelle professionnel / due mutuelle entreprise / accord d'entreprise mutuelle sante

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    Mentions légales - Malakoff Médéric

    Pertinence
    18%

    Les informations relatives à l'activité assurance sont éditées par l'Association de Moyens Assurances (AMA) :

    Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 21 rue Laffitte, 75317 Paris cedex 09 - Tél. : 01 56 03 34 56

    Siret : 812 986 289 00013 - N° Orias : 16 000 160,

    Les informations relatives à...

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    Site : malakoffmederic.com

    Thèmes liés : contrat assurance ligne sante / contrat d assurance sante / assurance sante souscription en ligne / contrat assurance sante / contrat assurance vie entreprise

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    TPS - Participation des employeurs agricoles à l'effort de ...

    Pertinence
    18%

    TPS - Participation des employeurs agricoles à l'effort de construction

    Conformément à l' article L. 313-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) , les employeurs occupant au minimum vingt salariés doivent, chaque année, consacrer au financement de la construction de logements ou d'opérations assimilées une quote-part (0,45 %) des rémunérations qu'ils ont versées au cours...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : travailleurs non salaries agricoles / travailleurs non salaries cotisations sociales / societe mutuelle de base des services agricoles / societe mutuelle de services agricoles / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances

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    Etudiants/Internes - Mutuelle d’assurance des ...

    Pertinence
    17%

    Santé Responsable / Confort Responsable**

    Ce tableau est communiqué à titre indicatif. L'ensemble des conditions de mise en oeuvre est décrit dans les conditions générales du contrat, disponibles sur simple demande écrite.

    Tous les pourcentages exprimés au sein du tableau  se calculent par référence au tarif de base de remboursement du Régime Obligatoire et en intègrent le...

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    Site : https://www.macsf.fr

    Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe d'assurance mutuelle

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    int - Convention Fiscale Entre La France Et Le Maroc

    Pertinence
    17%

    INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc

    Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : mutuelle generale de l'equipement et des territoires / mutuelle generale de l equipement et des territoires / derogation mutuelle d'entreprise / mutuelle generale siege social

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    X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...

    Pertinence
    17%

    25 % pour 6 enfants,

    30 % pour 7 enfants et au-delà.

    Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.

    Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...

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    Date: 2016-04-02 15:36:16
    Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

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