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liste des caisses primaires d'assurance maladie
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Le contrôle de la solvabilité des compagnies d assurance ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 Le contrôle de la solvabilité des compagnies d assurance algériennes Mr Karim Abboura Inspecteur contrôleur des assurances (Ministère des Finances)- ALGERIE
2 Sommaire Introduction Partie I : présentation du secteur algérien des assurances I. Historique et cadre législatif du secteur algérien des assurances 1- Historique du marché...
Site : http://docplayer.fr
Salaires, avancement des fonctionnaires : les mesures du ...
PertinenceSalaires, avancement des fonctionnaires : les mesures du PLF 2016 votées par l'Assemblée
Fonction publique
Salaires, avancement des fonctionnaires : les mesures du PLF 2016 votées par l'Assemblée
Publié le 09/11/2015
o dans : A la une , A la Une RH , Actu Emploi , France , Toute l'actu RH
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Les députés ont adopté, en première lecture, un long amendement gouvernemental au...
Site : http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l'assurance maladie
UNAF - UDAF du Bas-Rhin
PertinenceFiche mise à jour le 06/10/2016
UDAF du Bas-Rhin
19 rue du Faubourg National
Tél. 03 88 52 89 89
Fax : 03 69 57 90 30
E-mail : udaf67 udaf67.fr
Services gérés par l'UDAF (au 31/12/2015)
Mesures d'accompagnement de majeurs protégés : 2017 dont 187 mesures nouvelles (curatelles ou tutelles) en 2015
Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial : 285 (en...
Date: 2018-06-16 13:29:17
Site : https://www.unaf.frThèmes liés : liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d assurance maladie 91 / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie
Ordonnance n° 45-2454 : Création de la Sécurité Sociale
PertinenceCréation de la Sécurité Sociale
Ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945 fixant le régime des assurances sociales applicable aux assurés des professions non agricoles
Ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945
Journal Officiel de la République Française du Samedi 20 octobre 1945, Soixante-dix-septième année, N° 247, pages 6721 à 6731.
Version originale intégrale. Ce texte a...
Date: 2017-01-26 23:24:59
Site : http://dcalin.frLoi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
PertinenceVous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-417 du 30 mai 2018 fixant la...
L'acte de prescription - Thermes et cures thermales en France
PertinenceQuel est le suivi assuré par le médecin thermal auprès du médecin traitant ?
Qui doit prescrire une cure thermale : est-ce au médecin traitant ou au médecin spécialiste de le faire ?
La cure est prescrite par un médecin, généraliste ou spécialiste (ou un chirurgien-dentiste dans le cas des affections des muqueuses bucco-linguales) sur le formulaire Cerfa n°1139*01.
Les soins thermaux...
Site : http://www.medecinethermale.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / liste des caisses primaires d'assurance maladie
Amiens Ville-Santé | Réseau français des Villes-Santé de l'OMS
PertinencePARTICIPATION DES HABITANTS
Les savoirs ve cus : l'expe rience des Ambassadrices Sante
En lien avec une volonte politique forte d'un processus d'autonomie, la Ville d'Amiens a pris le parti d'accompagner tous les projets s'inscrivant dans une de marche participative en sante . Dans le cadre de la de marche engage e la parole de l'habitant a la me me valeur que celle du technicien. ...
Site : http://www.villes-sante.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de la somme / contrat d assurance sante / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Fedesap - Liste des adhérents
PertinenceA DOM'SERVICES, entreprise pionnière dans le ménage, la garde d'enfant à domicile, l'aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées sur Langon et Marmande, met en oeuvre son savoir faire et son expérience dans chacun de ces domaines d'activité, afin que vous obteniez la satisfaction la plus complète. A DOM'SERVICES vient de recevoir la certification QUALISAP. www.adom-services.fr
Site : http://www.fedesap.org
Les sanctions liées au travail illégal - Ministère du Travail
PertinenceSont interdits par la loi :
le travail dissimulé : absence de déclarations obligatoires, de remises de bulletin de paie, dissimulation d'heures de travail... ;
le prêt lucratif et la fourniture lucrative de main-d'oeuvre en dehors du cadre légal qui les délimite strictement ;
le marchandage
la fraude aux revenus de remplacement
le cumul irrégulier d'emplois
l'emploi irrégulier de...
Date: 2018-06-16 19:30:33
Site : http://travail-emploi.gouv.frActualités - GLOBAL IMAGING ONLINE
PertinenceL´application de la 'participation assuré' reportée au 1er novembre [MAJ]
L´application est peut-être reportée à une date ultérieure (1er novembre).
Veuillez contacter votre caisse primaire pour savoir à quelle date vous devez appliquer cette réforme.
[MAJ] C´est officiel, l´application de la réforme est reportée au 1er novembre.
[Actualité du 27/09/07 17:30:36]
COMMENT APPLIQUER...
Site : http://radio3000.fr